Déclaration de logiciel Open Source pour les services cloud de GoTo

Certains des services cloud de GoTo incluent du code appartenant à des tiers, distribué sous licence à GoTo pour être utilisé et distribué sous une licence open source. Vous trouverez ci-dessous la liste des déclarations et des exclusions de garanties relatives à l’intégration par GoTo de certains logiciels sous licence open-source dans ses services. Nonobstant les conditions générales de votre contrat de licence avec GoTo, les conditions de certaines licences open source peuvent s’appliquer à votre utilisation du logiciel GoTo comme expliqué ci-après.

Cette liste de code open source a été compilée par référence aux logiciels tiers incorporés dans les services à la date de création de la liste. Cette liste peut être mise à jour de temps en temps et peut être incomplète. TOUTES LES INFORMATIONS SONT ICI FOURNIES « EN L’ÉTAT ». GOTO ET SES FOURNISSEURS N’ASSUMENT AUCUNE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, CONCERNANT CETTE LISTE ET SON CARACTÈRE EXACT ET COMPLET, OU CONCERNANT LES RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS PAR L’UTILISATION OU LA DISTRIBUTION DE LA LISTE. EN UTILISANT OU DISTRIBUANT CETTE LISTE, VOUS CONVENEZ QU’EN AUCUN CAS GOTO NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE D’AUCUN DOMMAGE RÉSULTANT DE TOUTE UTILISATION OU DISTRIBUTION DE CETTE LISTE, NOTAMMENT, SANS QUE CETTE LISTE SOIT EXHAUSTIVE, LES DOMMAGES SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS, ACCESSOIRES OU TOUT AUTRE DOMMAGE DIRECT OU INDIRECT.

Json.NET
http://james.newtonking.com/json
Copyright © 2007 James Newton-King
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
ZeroClipboard
https://github.com/zeroclipboard/zeroclipboard
Copyright © 2009-2014 Jon Rohan, James M. Greene
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
IEPNGfix
http://www.twinhelix.com
Copyright © 2004-2009 Angus Turnbull
Distribué licence publique GNU version 2.1, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.gnu.org/licenses/lgpl-2.1.html
jQuery
jQuery, jQueryUI, Copyright © 2009 John Resig http://jqueryui.com/
jQuery mousewheel, Copyright © 2006 2014 jQuery Foundation et autres contributeurs, https://jquery.org/
jQuery timepicker, Copyright © 2009 Trent Richardson, http://trentrichardson.com/Impromptu/
jQuery.qrcode, Copyright © 2011 Jérôme Etienne, http://jetienne.com
jQuery.mailcheck, Copyright © 2012 Received Inc, http://kicksend.com
jQuery.shapeshift, Copyright © 2012-2013 Scott Walter Elwood, https://github.com/McPants/jquery.shapeshift
jQuery.tablesorter, Copyright © Christian Bach, http://tablesorter.com/docs/
jQuery.placeholder, Copyright © Mathias Bynens, http://mathiasbynens.be/
jQuery.validation, Copyright © 2013 Jörn Zaefferer http://jqueryvalidation.org/
jQuery.fileDownload, Copyright © 2014 John Culviner https://github.com/johnculviner/jquery.fileDownload
jQuery lazy load, Copyright © Mika Tuupola http://www.appelsiini.net/projects/lazyload
Tous les codes qui précèdent sont distribués sous licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT

jQuery.form, Copyright 2006-2013 © M. Alsup http://malsup.com/jquery/form/ (sous licence MIT et GPL v.2 Licenses)
jQuery hashchange, Copyright © 2010 « Cowboy » Ben Alman http://benalman.com/projects/jquery-hashchange-plugin/ (sous licences MIT et GPL v.2)
jQuery easing plugin, Copyright © 2008 George McGinley Smith http://gsgd.co.uk/sandbox/jquery/easing/ (sous licence BSD)
json2.js
http://www.json.org/
Copyright © 2002 JSON.org
Par la présente toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le « Logiciel ») est autorisée à utiliser gratuitement le Logiciel sans restriction, et pourra notamment, sans que cette liste soit limitative, utiliser, copier, modifier, fusionner, publier, distribuer, sous-licencier et/ou vendre des copies du Logiciel, et permettre aux personnes à qui le Logiciel est fourni de faire de même, sous réserve des conditions suivantes : La mention de copyright et l’avis d’autorisation ci-dessus doivent figurer dans toutes les copies ou portions substantielles du Logiciel.
Le Logiciel doit être utilisé pour faire le bien et non pas à des fins mauvaise.
LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE D’AUCUNE SORTE, NOTAMMENT, MAIS SANS QUE CETTE LISTE SOIT LIMITATIVE, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT NE SERONT RESPONSABLES EN CAS DE RÉCLAMATION OU DEMANDE D’INDEMNISATION, ET ILS N’ASSUMERONT AUCUNE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU POUR TOUTE AUTRE CAUSE RELATIVEMENT AU LOGICIEL OU A L’UTILISATION OU AUTRES INTERACTION AVEC LE LOGICIEL.
Jstorage
http://www.jstorage.info/
Copyright © 2010 - 2012 Andris Reinman, andris.reinman@gmail.com
jStorage est sous licence Unlicense, reproduite ci-dessous ou disponible à http://unlicense.org/
C’est un logiciel gratuit et de libre accès placé dans le domaine public.
Toute personne est libre de copier, modifier, publier, utiliser, compiler, vendre ou distribuer ce logiciel, que cela soit sous forme de code source ou en binaire compilé, à n’importe quelle fin, commerciale ou pas, et par n’importe quel moyen. Dans les pays qui reconnaissent juridiquement les droits du copyright, l’auteur ou les auteurs de ce logiciel font don au domaine public de tous les droits sur le logiciel. Nous faisons don de ces droits au profit du public en général et au détriment de nos héritiers et successeurs. Nous souhaitons que cet acte constitue une renonciation volontaire à perpétuité à tous les droits présents et futurs sur ce logiciel en vertu de la loi du copyright et de protection des droits d’auteur. LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE D’AUCUNE SORTE, NOTAMMENT, MAIS SANS QUE CETTE LISTE SOIT LIMITATIVE, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS LES AUTEURS NE SERONT RESPONSABLES EN CAS DE RÉCLAMATION, DEMANDE DE DOMMAGES ET INTÉRÊTS OU TOUTE AUTRE MISE EN CAUSE DE LEUR RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE RELATIVEMENT AU LOGICIEL, À SON UTILISATION OU À TOUTE AUTRE ACTION RELATIVE A CE LOGICIEL.
Knockout
https://github.com/thelinuxlich/knockout.model
Copyright © 2011 Alisson Cavalcante Agiani
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
MINIX 3
http://www.minix3.org/
Copyright © 1987,1997, 2006, Vrije Universiteit, Amsterdam, Pays-Bas, tous droits réservés. La redistribution et l’utilisation du système d’exploitation MINIX 3 sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous réserve du respect des dispositions suivantes :
- La redistribution du code source est autorisée si cette mention de copyright, cette liste de conditions et la réfutation suivante sont conservées.
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- Le nom Vrije Universiteit et ceux des auteurs du logiciel ou des contributeurs ne peuvent pas être utilisés à titre de référence ou de promotion des produits dérivés à partir de ce logiciel sans accord préalable écrit.
- Toute dérogation à ces conditions générales est soumise à une autorisation écrite préalable du détenteur du copyright.
Exclusion de responsabilité
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Modernizr
http://modernizr.com/license/
Copyright © 2011-2014 Tim Wood, Iskren Chernev, contributeurs Moment.js
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
MQTT-protocol-c

https://github.com/deoxxa/mqtt-protocol-c
Copyright © 2014, Deoxxa Development
La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées dès lors que les conditions suivantes sont respectées :
- La redistribution du code source est autorisée si cette mention de copyright, cette liste de conditions et la réfutation suivante sont conservées.
- Les redistributions au format binaire doivent comporter la mention de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la réfutation suivante dans la documentation ou autres ressources fournies avec la distribution.
- Ni le nom Deoxxa Development ni ceux de ses contributeurs ne peuvent être utilisés pour attribuer ou promouvoir des produits dérivés à partir de ce logiciel sans accord préalable écrit.
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Require.js
Copyright © 2010-2014 The Dojo Foundation
RequireJS est publié sous deux licences : BSD révisée et MIT. Vous pouvez choisir la licence qui répond le mieux à vos besoins de développement. Le texte des deux licences est fourni et se trouve reproduit ci-après ou peut être consulté respectivement sur les sites http://opensource.org/licenses/BSD-3-Clause et http://opensource.org/licenses/MIT.
NOTY
http://ned.im/noty/#/about
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
SWFObject
https://code.google.com/p/swfobject/
Copyright © 2007 Geoff Stearns, Michael Williams, et Bobby van der Sluis
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
BlooDHounD bloody_crypto.swc
http://www.blooddy.by/en/crypto/
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
TaskDialog
https://github.com/yadyn/WPF-Task-Dialog
Copyright © Sean A. Hanley
Cette œuvre est distribuée sous la licence Code Project Open License (CPOL) 1.02 Pour consulter une copie de cette licence, voir ci-dessous ou consulter le site http://www.codeproject.com/info/cpol10.aspx.
MVVM Light Toolkit
http://mvvmlight.codeplex.com/
Copyright © 2009 - 2014 Laurent Bugnion
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
Ninject
Copyright ©2007-2012 Enkari, Ltd et les contributeurs du projet Ninject.
https://github.com/ninject
Ninject est à la fois destiné à être utilisé dans un environnement commercial et dans un environnement open-source. Ninject est placé sous une double licence afin de permettre son utilisation dans le plus de situations possibles. Vous pouvez choisir d’utiliser Ninject sous la licence Apache, Version 2.0 (reproduite ci-dessous ou disponible à http://www.apache.org/licenses/), ou sous la licence publique Microsoft (Ms-PL) (reproduite ci-dessous ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MS-PL). Ces licences sont identiques pour l’essentiel, mais nous vous encourageons à en prendre connaissance pour décider laquelle répond le mieux à vos besoins.
MOQ
http://code.google.com/p/moq/
Copyright © 2007 Clarius Consulting, Manas Technology Solutions, InSTEDD
Sous licence Berkeley Software Distribution (BSD) 3-clauses reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/BSD-3-Clause
libvpx/libwebm
http://www.webmproject.org/
Copyright © 2010 Google Inc. Tous droits réservés.
Licence de logiciel
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Transfert de droits de propriété intellectuelle additionnels (brevets)
« Ces mises en œuvre » signifie les œuvres relevant du droit du copyright ou du droit d’auteur qui mettent en œuvre les codecs WebM distribués par Google dans le cadre du projet WebM.
Google vous accorde par la présente une licence de brevet perpétuelle, mondiale, non exclusive, sans frais, libre de redevance, irrévocable (sauf mention contraire dans cette rubrique) pour fabriquer, faire fabriquer, utiliser, proposer à la vente, vendre, importer, transférer, et autrement exécuter, modifier et propager les contenus de ces mises en œuvre de WebM, cette licence ne s’appliquant qu’aux revendications des brevets appartenant actuellement à Google ou qui seront acquis ultérieurement et pouvant relever de licence par Google dont l’utilisation est nécessaire pour ces mises en œuvre de WebM. Cet accord n’inclut pas les revendications concernant des infractions qui ne seraient que conséquence de modifications ultérieures de ces mises en œuvre. Si vous, votre agent ou votre licencié exclusif intentez ou acceptez de participer à une procédure contentieuse ou à toute autre action visant à la protection de brevets à l’encontre de toute entité (y compris par action judiciaire reconventionnelle ou en riposte contre une autre action en justice) en alléguant que l’une de ces mises en œuvre de WebM ou l’un des codes incorporés dans ces mises en œuvre de WebM constitue une contrefaçon de brevet directe ou par fourniture de moyen, ou une incitation à la contrefaçon de brevet, tous les droits qui vous ont été accordés en vertu de la présente Licence pour ces mises en œuvre de WebM seront résiliés à la date de l’enrôlement de cette procédure.
Boost
http://www.boost.org/users/license.html
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Toute personne ou organisation obtenant une copie de ce logiciel et de la documentation d’accompagnement soumis à la présente licence (le « Logiciel ») est autorisée gratuitement à utiliser, reproduire, afficher, distribuer, exécuter et transmettre le Logiciel, à préparer des travaux dérivés du Logiciel, et à permettre aux tiers auxquels le Logiciel est fourni de faire de même, sous réserve des conditions suivantes :
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libjpeg
http://ijg.org/
Copyright © 1991-1998 Thomas G. Lane
Distribué sous licence Independent JPEG Group (IJG), reproduite ci-dessous ou disponible sur le site http://svn.code.sf.net/p/libjpeg-turbo/code/trunk/README
libjpeg-turbo
http://www.libjpeg-turbo.org/
Copyright © 1991-2012 Thomas G. Lane, Guido Vollbeding.
libjpeg-turbo est couvert par trois licences compatibles de types BSD :
- La licence Independent JPEG Group (IJG), reproduite ci-après ou disponible sur le site http://svn.code.sf.net/p/libjpeg-turbo/code/trunk/README
- La licence de libjpeg-turbo, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://svn.code.sf.net/p/libjpeg-turbo/code/trunk/README-turbo.txt
- La licence de libjpeg/SIMD, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://svn.code.sf.net/p/libjpeg-turbo/code/trunk/simd/jsimdext.inc Cette licence est un sous-ensemble des deux autres et s’applique aux extensions libjpeg-turbo.
Libpng
http://www.libpng.org/pub/png/src/libpng-LICENSE.txt
Cette reproduction des mentions légales de libpng est fournie pour votre commodité. En cas de différence entre cette reproduction et les mentions légales du fichier png.h inclus dans la distribution libpng, cette dernière version prévaut.
MENTION LÉGALE DE COPYRIGHT, CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ et LICENCE :
Si vous modifiez libpng, vous pouvez insérer des mentions légales supplémentaires juste après cette phrase.
Le présent code est distribué sous la licence libpng.

Les versions libpng 1.2.6 du 15 août 2004, jusqu’à 1.6.16 du 22 décembre 2014, sont soumises au Copyright © 2004, 2006-2014 Glenn Randers-Pehrson, et sont distribuées sous la même licence et avec la même exclusion de garantie que libpng-1.2.5 avec les ajouts suivants à la liste des auteurs contributeurs : Cosmin Truta. Les version libpng 1.0.7 du 1er juillet 2000, jusqu’à 1.2.5 - du 3 octobre 2002 sont
Copyright © 2000-2002 Glenn Randers-Pehrson, distribuées sous les mêmes conditions de licence et de réfutation que libpng-1.0.6 avec les ajouts suivants à la liste d’auteurs contributeurs :
Simon-Pierre Cadieux
Eric S. Raymond
Gilles Vollant
et les ajouts suivants à la réfutation :
Il n’existe aucune garantie contre les possibilités de privation de jouissance de la bibliothèque ou contre les infractions aux droits des tiers. Il n’y a aucune garantie que notre travail ou la bibliothèque réponde à vos besoins ou usages particuliers. Cette bibliothèque est fournie avec tous les défauts qu’elle contient, l’utilisateur prend à sa charge la totalité des risques de qualité satisfaisante, de performances, d’exactitude et d’effort.

Les versions libpng 0.97 de janvier 1998 jusqu’à 1.0.6 du 20 mars 2000 sont Copyright © 1998, 1999 Glenn Randers-Pehrson, et sont distribuées sous les mêmes conditions de licence et d’exclusion de garantie que libpng-0.96, avec les ajouts suivants à la liste des auteurs contributeurs :
Tom Lane
Glenn Randers-Pehrson
Willem van Schaik

Les versions libpng 0.89 de juin 1996 jusqu’à 0.96 de mai 1997 sont Copyright © 1996, 1997 Andreas Dilger
Elles sont distribuées sous les mêmes conditions de licence et d’exclusion de responsabilité que libpng-0.88 avec les ajouts suivants à la liste des auteurs contributeurs :
John Bowler
Kevin Bracey
Sam Bushell
Magnus Holmgren
Greg Roelofs
Tom Tanner

Les versions libpng 0.5 de mai 1995 à 0.88 de janvier 1996 sont Copyright © 1995, 1996 Guy Eric Schalnat, Group 42, Inc.
Pour cette déclaration de droits d’auteur et de licence, « auteurs contributeurs » est défini comme l’ensemble d’individus suivants :
Andreas Dilger
Dave Martindale
Guy Eric Schalnat
Paul Schmidt
Tim Wegner

La bibliothèque de référence PNG est fournie « TEL QUELLE ». Les auteurs contributeurs et Group 42 Inc. réfutent toute garantie explicite ou implicite, y compris mais sans limitation, les garanties de valeur marchande et d’adaptation à un usage quelconque. Les auteurs contributeurs et Group 42 Inc. n’assument aucune responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, dommages et intérêts ou dommages consécutifs, pouvant survenir suite à l’utilisation de la bibliothèque de référence PNG, même s’ils ont été avisés de la possibilité de tels dommages.
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- Cette mention légale de Copyright ne doit pas être enlevée ou modifiée de toute distribution de la source ou de la source modifiée.
Les auteurs contributeurs et Group 42, Inc. autorisent expressément, sans frais, et encouragent l’utilisation de ce code source en tant que composant d’appui du format du fichier PNG dans les produits commerciaux. Si vous utilisez ce code source dans un produit, il n’est pas nécessaire de reconnaître la paternité, mais ce geste serait apprécié.
Une fonction « png_get_copyright » est disponible pour facilite cette utilisation dans les champs concernant la description du logiciel ou autres champs du même type :

printf("%s",png_get_copyright(NULL));

Le logo PNG est fourni (au format PNG, bien entendu) dans les fichiers « pngbar.png », « pngbar.jpg » (88x31) et « pngnow.png » (98x31).
Libpng est un logiciel Open Source certifié OSI. La certification Open Source OSI est une marque de certification de l’Open Source Initiative.
Glenn Randers-Pehrson
glennrp arrobase users.sourceforge.net
22 décembre 2014
zlib
http://www.zlib.net/zlib.html
Copyright © 1995-2013 Jean-loup Gailly et Mark Adler
Distribué sous licence zlib, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.zlib.net/zlib_license.html
jsoncpp
http://jsoncpp.sourceforge.net/LICENSE
Le code source de la bibliothèque JsonCpp, y compris la documentation, les tests et les applications de démonstration qui y sont associés sont distribués sous licence dans les conditions ci-après...
L’auteur (Baptiste Lepilleur) renonce expressément à ses droits d’auteur et de copyright dans tous les États qui reconnaissent cette renonciation. Dans ces États, ce logiciel est placé dans le domaine public.
Dans les États qui ne reconnaissent pas la propriété du domaine public (tels que l’Allemagne depuis 2010), ce logiciel est soumis à Copyright © 2007-2010 de Baptiste Lepilleur et est distribué sous la licence MIT (voir ci-dessous).
Dans les États qui reconnaissent la propriété du domaine public, l’utilisateur de ce logiciel peut décider de l’accepter en tant que 1) faisant partie du domaine public, 2) suivant les dispositions de la licence MIT (voir ci-après), ou 3) suivant les dispositions de la double licence domaine public/License MIT qui sont décrites dans les présentes.
La licence MIT est aussi proche du domaine public que cela est possible pour une licence, et se trouve décrite en termes clairs et concis sur le site http://en.wikipedia.org/wiki/MIT_License
TinyXML
http://www.grinninglizard.com/tinyxmldocs/index.html
Les informations sous licence sont disponibles à l’adresse http://www.zlib.net/zlib_license.html
MiniZip
http://www.winimage.com/zLibDll/minizip.html
Copyright © 1998-2010 Gilles Vollant, version 1.1 64 bits de Mathias Svensson
Distribué sous licence zlib, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.zlib.net/zlib_license.html
PJSIP
http://www.pjsip.org/
Distribué sous Licence Publique Générale GNU, version 2 ou plus récente reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.gnu.org/licenses/old-licenses/gpl-2.0.html. En outre, tous les logiciels sont fournis gratuitement, à des fins personnelles ou commerciales, sans engagement de la part d’aucune des parties. L’auteur n’assume aucune responsabilité en cas de problème pouvant résulter de l’utilisation de ce logiciel, néanmoins, tout problème rapporté sera corrigé le plus vite possible. La redistribution de ce logiciel N’EST PAS autorisée sans autorisation explicite.
WebRTC
http://www.webrtc.org/
Copyright © 2011 Auteurs du projet WebRTC. Tous droits réservés.
La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées dès lors que les conditions suivantes sont respectées :
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CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET LES CONTRIBUTEURS « EN L’ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION DE GARANTIE IMPLICITE DE VALEUR MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER SONT RÉFUTÉS. EN AUCUN CAS LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT NI LES CONTRIBUTEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, DOMMAGES ET INTÉRÊTS OU DOMMAGES CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION FOURNITURE DE MARCHANDISES OU SERVICES DE SUBSTITUTION ; PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES ; NI INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) QUELLES QUE SOIENT LEURS CAUSES ET QUEL QUE SOIT LE MOTIF JURIDIQUE INVOQUÉ, RESPONSABILITÉ SANS FAUTE, RESPONSABILITÉ CIVILE OU PÉNALE (Y COMPRIS NÉGLIGENCE OU AUTRE), SURVENANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT SUITE À L’UTILISATION DU LOGICIEL, MÊME S’ILS ONT ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
OpenSSL

https://www.openssl.org/source/license.html
Copyright © 1998-2008 Projet OpenSSL. Tous droits réservés.
La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées dès lors que les conditions suivantes sont respectées :
- La redistribution du code source est autorisée si cette mention de copyright, cette liste de conditions et la réfutation suivante sont conservées.
- Les redistributions au format binaire doivent comporter la mention de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la réfutation suivante dans la documentation ou autres ressources fournies avec la distribution.
- Toute ressource publicitaire mentionnant des fonctionnalités ou l’utilisation de ce logiciel doit afficher la mention suivante : « Ce produit inclut du logiciel développé par le OpenSSL Project pour le OpenSSL Toolkit. (http://www.openssl.org/) »
- Les noms « OpenSSL Toolkit » et « OpenSSL Project » ne peuvent pas être utilisés pour soutenir ou promouvoir des produits dérivés à partir de ce logiciel sans accord écrit préalable. Pour obtenir une autorisation écrite, veuillez contacter openssl-core@openssl.org.
- Les noms « OpenSSL Toolkit » et « OpenSSL Project » ne peuvent pas être utilisés pour soutenir ou promouvoir des produits dérivés à partir de ce logiciel sans accord écrit préalable. Pour obtenir une autorisation écrite, veuillez contacter openssl-core@openssl.org.
- Les produits dérivés à partir de ce logiciel ne peuvent pas s’appeler « OpenSSL » ni contenir « OpenSSL » dans leur nom sans l’accord écrit préalable du OpenSSL Project.
- Toute redistribution, sous tout format, doit conserver la mention suivante : « Ce produit inclut du logiciel développé par le OpenSSL Project pour le OpenSSL Toolkit (http://www.openssl.org/) »
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LE OpenSSL PROJECT « TEL QUEL » ET TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION DE GARANTIE IMPLICITE DE VALEUR MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER SONT RÉFUTÉS. EN AUCUN CAS LE OpenSSL PROJECT OU LES CONTRIBUTEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, DOMMAGES ET INTÉRÊTS OU DOMMAGES CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION FOURNITURE DE MARCHANDISES OU SERVICES DE SUBSTITUTION ; PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES ; NI INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) QUELLES QUE SOIENT LEURS CAUSES ET QUEL QUE SOIT LE MOTIF JURIDIQUE INVOQUÉ, CONTRACTUEL, RESPONSABILITÉ CIVILE OU PÉNALE (Y COMPRIS NÉGLIGENCE OU AUTRE), SURVENANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT SUITE À L’UTILISATION DU LOGICIEL, MÊME S’ILS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
MAKVONotificationCenter
https://github.com/mikeash/MAKVONotificationCenter
Copyright © 2012 Gwynne Raskind
Tous droits réservés.
La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées dès lors que les conditions suivantes sont respectées :
Les redistributions au format binaire doivent comporter la mention de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la réfutation suivante dans la documentation ou autres ressources fournies avec la distribution.
Ni le nom Michael Ash ni celui de Gwynne Raskind ne peuvent être utilisés à titre de référence ou de promotion des produits dérivés à partir de ce logiciel sans autorisation écrite préalable.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET LES CONTRIBUTEURS « EN L’ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION DE GARANTIE IMPLICITE DE VALEUR MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER SONT RÉFUTÉS. EN AUCUN CAS LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT NI LES CONTRIBUTEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, DOMMAGES ET INTÉRÊTS OU DOMMAGES CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION FOURNITURE DE MARCHANDISES OU SERVICES DE SUBSTITUTION ; PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES ; NI INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) QUELLES QUE SOIENT LEURS CAUSES ET QUEL QUE SOIT LE MOTIF JURIDIQUE INVOQUÉ, RESPONSABILITÉ SANS FAUTE, RESPONSABILITÉ CIVILE OU PÉNALE (Y COMPRIS NÉGLIGENCE OU AUTRE), SURVENANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT SUITE À L’UTILISATION DU LOGICIEL, MÊME S’ILS ONT ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
BlocksKit
https://github.com/zwaldowski/BlocksKit
Copyright © 2011-2014 Zachary Waldowski, Alexsander Akers, et les contributeurs de BlocksKit
Par la présente toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le « Logiciel ») est autorisée à utiliser gratuitement le Logiciel sans restriction, et pourra notamment, sans que cette liste soit limitative, utiliser, copier, modifier, fusionner, publier, distribuer, sous-licencier et/ou vendre des copies du Logiciel, et permettre aux personnes à qui le Logiciel est fourni de faire de même, sous réserve des conditions suivantes :
La mention de copyright et l’avis d’autorisation ci-dessus doivent figurer dans toutes les copies ou portions substantielles du Logiciel.
LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE D’AUCUNE SORTE, NOTAMMENT, MAIS SANS QUE CETTE LISTE SOIT LIMITATIVE, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT NE SERONT RESPONSABLES EN CAS DE RÉCLAMATION OU DEMANDE D’INDEMNISATION, ET ILS N’ASSUMERONT AUCUNE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU POUR TOUTE AUTRE CAUSE RELATIVEMENT AU LOGICIEL OU A L’UTILISATION OU AUTRES INTERACTION AVEC LE LOGICIEL.
PDColoredProgressView
https://github.com/pascalw/PDColoredProgressview
Copyright © 2009 Pascal Widdershoven
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
Tortuga22-NinePatch
https://github.com/tortuga22/Tortuga22-NinePatch
Copyright © 2010 Tortuga 22, Inc.
Distribué sous licence Apache, Version 2.0, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.apache.org/licenses/
Dropbox SDK
http://getdropbox.com/
Copyright © 2010 Dropbox (Evenflow, Inc.)
Par la présente toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le « Logiciel ») est autorisée à utiliser gratuitement le Logiciel sans restriction, et pourra notamment, sans que cette liste soit limitative, utiliser, copier, modifier, fusionner, publier, distribuer, sous-licencier et/ou vendre des copies du Logiciel, et permettre aux personnes à qui le Logiciel est fourni de faire de même, sous réserve des conditions suivantes :
La mention de copyright et l’avis d’autorisation ci-dessus doivent figurer dans toutes les copies ou portions substantielles du Logiciel.
LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE D’AUCUNE SORTE, NOTAMMENT, MAIS SANS QUE CETTE LISTE SOIT LIMITATIVE, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT NE SERONT RESPONSABLES EN CAS DE RÉCLAMATION OU DEMANDE D’INDEMNISATION, ET ILS N’ASSUMERONT AUCUNE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU POUR TOUTE AUTRE CAUSE RELATIVEMENT AU LOGICIEL OU A L’UTILISATION OU AUTRES INTERACTION AVEC LE LOGICIEL.
FFmpeg
http://www.ffmpeg.org/
Copyright © 2000 Fabrice Bellard
Distribué sous Licence Publique Générale GNU version 2.1 ou ultérieure, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.gnu.org/licenses/lgpl-2.1.html. Cependant, FFmpeg comporte de nombreuses parties et optimisations facultatives qui sont couvertes par la Licence Publique Générale GNU, version 2 ou ultérieure, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.gnu.org/licenses/old-licenses/gpl-2.0.html. Si ces parties sont utilisées, la Licence Publique Générale (GPL) s’applique à tous les FFmpeg. Prenez connaissance des textes de la licence afin de savoir comment ceci affecte les programmes bâtis sur FFmpeg ou qui réutilisent FFmpeg. Il vous sera aussi utile de lire les FAQ de la Licence Publique Générale (GPL).
Notez que FFmpeg n’est disponible sous aucune autre licence, notamment pas sous forme privatrice ou commerciale, même en contrepartie d’un paiement.
Ogg Vorbis
http://xiph.org/vorbis/
Copyright © Fondation Xiph.Org
La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées dès lors que les conditions suivantes sont respectées :
- La redistribution du code source est autorisée si cette mention de copyright, cette liste de conditions et la réfutation suivante sont conservées.
- Les redistributions au format binaire doivent comporter la mention de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la réfutation suivante dans la documentation ou autres ressources fournies avec la distribution.
- Les noms de la Fondation Xiph.org et ceux de ses contributeurs ne peuvent être utilisés pour attribuer ou promouvoir des produits dérivés à partir de ce logiciel sans autorisation écrite préalable.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET LES CONTRIBUTEURS « EN L’ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE D’AUCUNE SORTE, NOTAMMENT, MAIS SANS QUE CETTE LISTE SOIT EXHAUSTIVE, LA GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE ET DE CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER SONT EXCLUES. EN AUCUN CAS LA FONDATION NI LES CONTRIBUTEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, DOMMAGES ET INTÉRÊTS OU DOMMAGES CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION FOURNITURE DE MARCHANDISES OU SERVICES DE SUBSTITUTION ; PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES ; NI INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) QUELLES QUE SOIENT LEURS CAUSES ET QUEL QUE SOIT LE MOYEN JURIDIQUE INVOQUÉ, CONTRACTUEL, RESPONSABILITÉ CIVILE OU PÉNALE (Y COMPRIS NÉGLIGENCE OU AUTRE), SURVENANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT SUITE À L’UTILISATION DU LOGICIEL, MÊME S’ILS ONT ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Tremor
https://wiki.xiph.org/Tremor
Copyright © Fondation Xiph.Org
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SQLite
http://www.sqlite.org/
L’ensemble du code et de la documentation de SQLite ont été entièrement donnés au domaine public par les auteurs. Les auteurs du code et les représentants des sociétés où ils travaillent ont signé des déclarations sous serment par lesquelles ils faisaient don de leurs contributions au domaine public et les originaux de ces déclarations sont conservés dans un coffre-fort antifeu au siège social de Hwaci. Toute personne est libre de copier, modifier, publier, utiliser, compiler, vendre ou distribuer le code original SQLite, que ce soit sous forme de code source ou de binaires compilés, à n’importe quelle fin, commerciale ou autre, et par tout moyen.
Le paragraphe précédent s’applique aux produits code et documentation de SQLite, c’est à dire en pratique aux parties de la bibliothèque de SQLite qu’il faut lier et livrer avec une application plus importante. Certains des scripts utilisés dans le processus de compilation (par exemple, les scripts de « configuration » générés par autoconf) peuvent être soumis à d’autres licences open source. Cependant, aucun de ces scripts de compilation n’atteint jamais la version définitive de la bibliothèque SQLite, donc, les licences associées à ces scripts ne devraient pas être prises en compte pour évaluer vos droits de copier et utiliser la bibliothèque SQLite.
Tout le code produit de SQLite a été créé de toute pièce. Aucun code n’a été tiré d’autres projets ou du réseau ouvert Internet. Chaque lignes du code peut être reliée à son créateur original, et tous ces créateurs ont enregistré le don de leurs œuvres au domaine public. La base du code SQLite lui est propre, sans aucun ajout de code sous licence provenant d’autres projets.
LibLZF
http://oldhome.schmorp.de/marc/liblzf.html
Copyright © 2000-2008 Marc Alexander Lehmann schmorp@schmorp.de
La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées dès lors que les conditions suivantes sont respectées :
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2. Les redistributions au format binaire doivent comporter la mention de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la réfutation suivante dans la documentation ou autres ressources fournies avec la distribution.
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Par ailleurs, le contenu de ce fichier peut également être utilisé sous les conditions de la Licence Générale Publique GNU (« GPL ») version 2 ou toute version ultérieure. Dans ce dernier cas, les dispositions de la GPL s’appliquent au lieu des précédentes. Si vous souhaitez autoriser l’utilisation de votre version de ce fichier uniquement en vertu des conditions de la GPL et ne pas permettre à d’autres d’utiliser votre version de ce fichier sous licence BSD, précisez votre décision en supprimant les dispositions ci-dessus et en les remplaçant par les mentions et les autres dispositions exigées par la GPL. Si vous ne supprimez pas les dispositions ci-dessus, un destinataire pourra utiliser votre version de ce fichier soit sous la BSD, soit sous la GPL.
RegexKit
Copyright © 2007-2008 John Engelhart
Tous droits réservés.
La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées dès lors que les conditions suivantes sont respectées :
- La redistribution du code source est autorisée si cette mention de copyright, cette liste de conditions et la réfutation suivante sont conservées.
- Les redistributions au format binaire doivent comporter la mention de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la réfutation suivante dans la documentation ou autres ressources fournies avec la distribution.
- Les noms Zang Industries et ceux de ses contributeurs ne peuvent pas être utilisés pour attribuer ou promouvoir des produits dérivés à partir de ce logiciel sans autorisation écrite préalable.
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LZMA SDK
LZMA SDK est donné au domaine public.
PCRE - Perl Compatible Regular Expressions

http://www.pcre.org/
Copyright © 2010-2015 Zoltan Herczeg
Tous droits réservés.
PCRE2 est une bibliothèque de fonctions prenant en charge les expressions régulières dont la syntaxe et la sémantique sont aussi proches que possible de celles du langage Perl 5.
La version 10 de PCRE2 est distribuée sous licence « BSD », comme précisé ci-après. La documentation de PCRE2, fournie dans le répertoire « doc », est distribuée suivant les mêmes dispositions que le logiciel.
Les fonctions de base de la bibliothèque sont écrites en C et sont autonomes. La distribution comprend également un compilateur instantané qui peut être utilisé pour optimiser la correspondance. C’est une fonctionnalité facultative qui peut être omise lors de la compilation de la bibliothèque.

XPCOM
https://developer.mozilla.org/en-US/docs/Mozilla/Tech/XPCOM
http://en.wikipedia.org/wiki/Talk%3AXPCOM
Copyright © 2005-2015 Mozilla Developer Network et les contributeurs individuels
Distribué sous Licence Publique Mozilla, version 2.0, disponible sur le site https://www.mozilla.org/MPL/2.0/
Xerces
http://xerces.apache.org/xerces-c/index.html
Copyright © 1999-2010 The Apache Software Foundation
Distribué sous Licence Apache, Version 2.0, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0.html
QRCode for JavaScript
http://www.d-project.com/
Copyright © 2009 Kazuhiko Arase
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
AFNetworking
https://github.com/AFNetworking/AFNetworking
Copyright © 2013-2014 AFNetworking
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
SBJson
https://github.com/stig/json-framework
Copyright © 2007-2014 Stig Brautaset. Tous droits réservés.
Sous licence Berkeley Software Distribution (BSD) 3-clauses reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/BSD-3-Clause
HTTPMime
http://hc.apache.org/httpcomponents-client-4.3.x/index.html
Copyright © 2005-2014 The Apache Software Foundation Tous droits réservés.
Distribué sous Licence Apache, Version 2.0, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0.html
Android-Multitouch-Controller
https://code.google.com/p/android-multitouch-controller/
Copyright © Luke Hutchison
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
Validation du numéro de TVA de l’UE en JavaScript
http://www.braemoor.co.uk/software/vat.shtml
Knockout.validation
https://github.com/Knockout-Contrib/Knockout-Validation
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
RabbitMQ
Copyright © 2005-2015 Mozilla Developer Network et les contributeurs individuels
Distribué sous Licence Publique Mozilla, version 2.0, disponible sur le site https://www.mozilla.org/MPL/2.0/
CommonServiceLocator

https://commonservicelocator.codeplex.com/
Distribué sous licence publique Microsoft (Ms-PL), (reproduite ci-dessous ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MS-PL).
Unity Application Block
http://msdn.microsoft.com/en-us/library/ff648512.aspx
Distribué sous licence publique Microsoft (Ms-PL), (reproduite ci-dessous ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MS-PL).
es5-shim
https://github.com/es-shims/es5-shim
Copyright © 2009-2014 Kristopher Michael Kowal et contributeurs
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
knockout-postbox
https://github.com/rniemeyer/knockout-postbox
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
knockout.mapping
http://knockoutjs.com/documentation/plugins-mapping.html
Copyright © Steven Sanderson, Roy Jacobs
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
libjingle
https://code.google.com/p/libjingle/
Copyright © 2004--2007 Google Inc.
Sous licence Berkeley Software Distribution (BSD) 3-clauses reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/BSD-3-Clause
Opus
http://www.opus-codec.org/
Copyright © 2010-2011 Xiph.Org Foundation, Skype Limited
Écrit par Jean-Marc Valin et Koen Vos
Sous licence Berkeley Software Distribution (BSD) 3-clauses reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/BSD-3-Clause
NSS
https://developer.mozilla.org/en-US/docs/Mozilla/Projects/NSS
Copyright © 2005-2015 Mozilla Developer Network et divers contributeurs individuels
Distribué sous Licence Publique Mozilla, version 2.0, disponible sur le site https://www.mozilla.org/MPL/2.0/
libexpat
http://www.libexpat.org/
Copyright © 1998, 1999, 2000 Thai Open Source Software Center Ltd et Clark Cooper
Copyright © 2001, 2002, 2003 Expat maintainers
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
googlemock
https://code.google.com/p/googlemock/
Copyright © 2007 Google Inc. Tous droits réservés.
Sous licence Berkeley Software Distribution (BSD) 3-clauses reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/BSD-3-Clause
googletest
https://code.google.com/p/googletest/
Copyright © 2008 Google Inc. Tous droits réservés.
Sous licence Berkeley Software Distribution (BSD) 3-clauses reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/BSD-3-Clause
ICU
http://site.icu-project.org/
Copyright © 1995-2014 International Entreprises Machines Corporation et autres.
Tous droits réservés.
Par la présente toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le « Logiciel ») est autorisée à utiliser gratuitement le Logiciel sans restriction, et pourra notamment, sans que cette liste soit limitative, utiliser, copier, modifier, fusionner, publier, distribuer, et/ou vendre des copies du Logiciel, et permettre aux personnes à qui le Logiciel est fourni de faire de même, à condition de faire figurer la ou les mentions de Copyright et le présent avis d’autorisation dans toutes les copies du Logiciel et dans la documentation d’accompagnement.
L’ENSEMBLE DES INFORMATIONS, SERVICES, DOCUMENTS ET PRODUITS FOURNIS PAR LMI SONT FOURNIS « TELS QUELS », ET TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE EST EXCLUE, NOTAMMENT, MAIS SANS QUE CETTE LISTE SOIT EXHAUSTIVE, LA GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER, ET DE NON INFRACTION DU DROIT DES TIERS. EN AUCUN CAS LE OU LES TITULAIRES DU DROIT D’AUTEUR VISE DANS CET AVERTISSEMENT NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D’UN PRÉJUDICE DIRECT, INDIRECT OU ACCESSOIRE QUEL QU’IL SOIT, NI DE DOMMAGES ET INTÉRÊTS RÉSULTANT DE LA PERTE DE JOUISSANCE DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, QUE CE SOIT SUR LE FONDEMENT CONTRACTUEL, DE NÉGLIGENCE OU D’UNE AUTRE ACTION POUR FAUTE, SURVENANT PAR SUITE DE OU EN LIEN AVEC L’UTILISATION OU LE FONCTIONNEMENT DU PRÉSENT LOGICIEL
Sous réserve des dispositions du présent avertissement, le nom d’un titulaire du copyright ne doit pas être utilisé pour faire la publicité ou promouvoir d’une autre manière la vente, l’utilisation ou toute autre activité liée au Logiciel sans l’autorisation écrite préalable de ce titulaire.
libsrtp
http://srtp.sourceforge.net/srtp.html
Copyright © 2001-2005 Cisco Systems, Inc. Tous droits réservés.
Sous licence Berkeley Software Distribution (BSD) 3-clauses reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/BSD-3-Clause
libyuv
https://code.google.com/p/libyuv/
Copyright © 2011, Les auteurs du projet LibYuv. Tous droits réservés.
Sous licence Berkeley Software Distribution (BSD) 3-clauses reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/BSD-3-Clause
Protocol Buffers
https://code.google.com/p/protobuf/
Copyright © 2008 Google Inc. Tous droits réservés.
Sous licence Berkeley Software Distribution (BSD) 3-clauses reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/BSD-3-Clause
libusrsctp
https://github.com/rillian/libusrsctp
Copyright © 2008-2011, par Randall Stewart. Tous droits réservés.
Copyright © 2008-2011, par Michael Tuexen. Tous droits réservés.
Sous licence Berkeley Software Distribution (BSD) 3-clauses reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/BSD-3-Clause
WinPcap Driver
http://www.winpcap.org/
Distribué sous Licence WinPcap Driver reproduite ci-après ou disponible sur le site https://www.winpcap.org/misc/copyright.htm
Managed Extensibility Framework (MEF) (Cadre d’extension géré)
http://mef.codeplex.com/
Copyright © Microsoft Corporation
Distribué sous licence publique Microsoft (Ms-PL), (reproduite ci-dessous ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MS-PL).
Netty
Copyright © 2009-2013 Typesafe Inc.
Distribué sous Licence Apache, Version 2.0, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0.html
Jetty
Copyright © 1995-2009 Mort Bay Consulting Pty Ltd
http://www.eclipse.org/jetty/about.php
Jetty 9 (ainsi que 7 et 8) est distribué sous deux licences : Licence Apache 2.0 (disponible ci-dessous ou sur le site http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0.html) et Licence publique Eclipse 1.0 (disponible ci-dessous ou sur le site https://www.eclipse.org/legal/epl-v10.html). L’utilisation et la distribution commerciales de Jetty sont gratuites conformément aux dispositions de ces deux licences, les exceptions se trouvent dans le fichier AVERTISSEMENT (http://git.eclipse.org/c/jetty/org.eclipse.jetty.project.git/plain/NOTICE.txt).
Jetty 6 est distribué uniquement sous licence Apache 2.0, les détails et les exceptions se trouvent dans le fichier AVERTISSEMENT.
HAProxy
http://www.haproxy.org/
Distribué licence publique GNU version 2.1, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.gnu.org/licenses/lgpl-2.1.html
Timbre
https://github.com/ptaoussanis/timbre
Distribué sous Licence Publique Eclipse 1.0 (disponible ci-dessous ou sur le site https://www.eclipse.org/legal/epl-v10.html)
png.js
https://github.com/devongovett/png.js/
Copyright © 2011 Devon Govett
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
jpg.js
https://github.com/notmasteryet/jpgjs
Copyright © 2011 notmasteryet
Contributeurs : Yury Delendik, Brendan Dahl
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
Base64.js
https://github.com/dankogai/js-base64
Copyright © 2014, Dan Kogai. Tous droits réservés.
Sous licence Berkeley Software Distribution (BSD) 3-clauses reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/BSD-3-Clause
Gloox
http://camaya.net/gloox/
Copyright © 2007-2014 Jakob Schröter
Distribué licence publique GNU version 2.1, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.gnu.org/licenses/lgpl-2.1.html
TBXML
http://www.tbxml.co.uk/TBXML/TBXML_Free.html
Copyright © 2009 Tom Bradley
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
ZipArchive
https://code.google.com/p/ziparchive/
Copyright © 2008 Google Inc. Tous droits réservés.
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
LIBMPDEC
http://packages.ubuntu.com/trusty/libmpdec-dev
Copyright © 2008-2013 Stefan Krah. Tous droits réservés.
Sous licence Berkeley Software Distribution (BSD) 3-clauses reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/BSD-3-Clause
AFNetworking
https://github.com/cezarsignori/AFNetworking
Copyright © 2013-2014 AFNetworking (http://afnetworking.com/)
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
OpenCV
http://opencv.org/license.html
© Copyright 2015, Itseez (http://itseez.com/)
Sous licence Berkeley Software Distribution (BSD) 3-clauses reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/BSD-3-Clause
Guice
https://github.com/google/guice
Copyright © 2006 Google Inc. Tous droits réservés.
Distribué sous licence Apache, Version 2.0, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.apache.org/licenses/
Simple Logging Façade for Java (SLF4J)
http://www.slf4j.org/
© Copyright 2004-2013 QOS.ch. Tous droits réservés.
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
Retrofit
https://github.com/square/retrofit
© Copyright 2013 Square, Inc.
Distribué sous licence Apache, Version 2.0, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.apache.org/licenses/
Gson
https://github.com/google/gson
Copyright © 2008, Google Inc.
Distribué sous licence Apache, Version 2.0, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.apache.org/licenses/
MaterialProgressBar
https://github.com/DreaminginCodeZH/MaterialProgressBar
© Copyright 2015 Zhang Hai
Distribué sous licence Apache, Version 2.0, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.apache.org/licenses/
Material Dialogs
https://github.com/afollestad/material-dialogs
© Copyright 2015 Aidan Michael Follestad
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
DiscreteSeekBar
https://github.com/AnderWeb/discreteSeekBar
© Copyright 2014 Gustavo Claramunt (Ander Webbs)
Distribué sous licence Apache, Version 2.0, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.apache.org/licenses/
BottomSheet
https://github.com/Flipboard/bottomsheet
© Copyright 2015 Flipboard. Tous droits réservés.
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sticky-headers-recyclerview
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© Copyright 2013 Chris Banes
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Fresco
https://github.com/facebook/fresco
© Copyright 2015-présent Facebook, Inc. Tous droits réservés.
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Joda Time
http://www.joda.org/joda-time/
© Copyright 2002-2015 Joda.org. Tous droits réservés.
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OkHttp
https://github.com/square/okhttp
© Copyright 2016 Square, Inc.
Distribué sous licence Apache, Version 2.0, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.apache.org/licenses/
Rebound
http://facebook.github.io/rebound/
© Copyright 2013, Facebook, Inc. Tous droits réservés.
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slf4android
https://github.com/bright/slf4android
© Copyright 2014 Bright Inventions
Distribué sous Licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://opensource.org/licenses/MIT
AppIntro
https://github.com/PaoloRotolo/AppIntro
© Copyright 2013 Chris Banes
Distribué sous licence Apache, Version 2.0, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.apache.org/licenses/
FrameVideoView
https://github.com/PaoloRotolo/AppIntro
© Copyright 2015 Mateusz Klimek
Distribué sous licence Apache, Version 2.0, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.apache.org/licenses/
Application Crash Rapport pour Android (ACRA)
http://acra.ch
© Copyright 2013 Kevin Gaudin
Distribué sous licence Apache, Version 2.0, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.apache.org/licenses/
Butter Knife
http://jakewharton.github.io/butterknife/
© Copyright 2013 Jake Wharton
Distribué sous licence Apache, Version 2.0, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.apache.org/licenses/
ViewPager Indicator
https://github.com/JakeWharton/ViewPagerIndicator
© Copyright 2012 Jake Wharton; © Copyright 2011 Patrick Akerfeldt; © Copyright 2011 Francisco Figueiredo Jr.
Distribué sous licence Apache, Version 2.0, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.apache.org/licenses/
Material Ripple
https://github.com/balysv/material-ripple/
© Copyright 2015 Balys Valentukevicius
Distribué sous licence Apache, Version 2.0, reproduite ci-après ou disponible sur le site http://www.apache.org/licenses/
KVOController
https://github.com/facebook/KVOController
© Copyright 2014 Facebook, Inc. Tous droits réservés.
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GenericPassword
https://github.com/joelastpass/generic-password-app-extension
Copyright (c) 2014 AgileBits Inc.
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Masonry
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SnapKit
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Lockbox
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TTTAttributedLabel
https://github.com/TTTAttributedLabel/TTTAttributedLabel
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Copyright © 2018 Airbnb, Inc.
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XLPagerTabStrip
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Copyright © 2019 Xmartlabs SRL
Distribué sous licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site https://github.com/xmartlabs/XLPagerTabStrip/blob/master/LICENSE
RapidJSON
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Copyright (C) 2015 THL A29 Limited, une société du groupe Tencent company, et Milo Yip. Tous droits réservés.
Distribué sous licence MIT, reproduite ci-après ou disponible sur le site https://github.com/Tencent/rapidjson/blob/master/license.txt
tinyxml2
https://github.com/leethomason/tinyxml2
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Licence Apache

Version 2.0, Janvier 2004
http://www.apache.org/licenses/
CONDITIONS D’UTILISATION, DE REPRODUCTION ET DE DISTRIBUTION

1. Définitions.
« Licence » désigne l’ensemble des dispositions relatives aux conditions d’utilisation, de reproduction et de distribution définies dans les Sections 1 à 9 de ce document.
Le « Concédant » est le titulaire des droits d’auteur ou l’entité autorisée par le titulaire des droits d’auteur qui cède la Licence.
« Entité juridique » signifie l’entité concernée ainsi que toutes les autres entités qui la contrôlent, sont contrôlées par, ou se trouvent sous un contrôle commun avec elle. Au sens de la présente définition, on entend par « contrôle » (i) le pouvoir, direct ou indirect, de diriger ou gérer cette entité, que cela soit contractuellement ou autrement, ou (ii) la détention de cinquante pour cent (50%) ou plus de ses actions en circulation, ou (iii) la propriété effective de cette entité.
« Vous » (ou « Votre ») signifie une personne ou une entité légale exerçant les autorisations accordées par cette licence
« Forme Source » signifie la forme préférée pour effectuer des modifications, notamment mais sans y être limité le code source du logiciel et les fichiers de configuration.
« Forme Objet » signifie toute forme résultant d’une transformation mécanique ou de la traduction d’une forme source, notamment mais sans y être limité le code objet compilé, la documentation générée et les conversions vers d’autres types de support. « Œuvre » signifie l’œuvre de l’auteur, sous forme source ou objet, mise à disposition sous la Licence, comme l’indique la mention de copyright inclus ou attaché à l’œuvre (un exemple se trouve dans l’Annexe ci-dessous).
« Œuvre dérivée » désigne toute œuvre sous forme source ou objet, fondée sur (ou dérivée de) l’Œuvre et dont les révisions éditoriales, les notes, élaborations ou autres modifications représentent, dans leur ensemble, une œuvre originale au sens du droit d’auteur. Aux fins de la présente Licence, les œuvres dérivées ne comprennent pas les œuvres qui restent séparables de l’Œuvre et des Œuvres dérivées, ou qui n’y sont liées que par les interfaces (ou les appelant par nom).
« Contribution » signifie toute œuvre au sens du droit d’auteur, y compris la version originale de l’Œuvre et toute modification ou ajout à cette Œuvre ou aux Œuvres dérivées, offerte de manière intentionnelle au concédant de la Licence par l’auteur ou par une personne ou entité juridique autorisée à agir au nom de l’auteur afin d’être incorporée dans l’Œuvre. Dans le cadre de cette définition, le terme « offert » signifie toute forme de communication électronique, verbale ou écrite envoyée au concédant de la licence ou à ses représentants, notamment mais sans y être limité les communications sur les listes de courriers électroniques, les systèmes de contrôle de code source, et les systèmes de suivi de problèmes qui sont gérés par, ou au nom du concédant de la licence dans le but de discuter et améliorer l’Œuvre, à l’exclusion de toute communication portant de manière visible la marque « Non contribution » ou signalée par écrit d’une autre manière par l’auteur comme n’étant pas une contribution.
« Contributeur » signifie le Concédant de licence et toute personne ou entité juridique dont une contribution a été reçue par le Concédant de la licence et incorporée ultérieurement dans l’Œuvre.

2. Concession de licence de copyright. Sous réserve des dispositions de la présente Licence, chaque Contributeur Vous accorde par la présente une licence de copyright perpétuelle, mondiale, non exclusive, sans frais et libre de redevance afin de reproduire l’Œuvre, de préparer des Œuvres dérivées, d’exécuter et afficher publiquement, sous-licencier et distribuer les Œuvres et les Œuvres dérivées sous forme de Code Source ou de Code Objet.

3. Concession d’une Licence de brevet. Sous réserve des dispositions de la présente licence, chaque Contributeur Vous accorde par la présente une licence de brevet perpétuelle, mondiale, non-exclusive, sans frais, libre de redevance et irrévocable (sauf mention contraire dans cette rubrique) selon laquelle vous êtes autorisé à fabriquer, faire fabriquer, utiliser, proposer à la vente, vendre, importer et transférer d’une autre manière l’Œuvre, dans la mesure où cette licence ne s’applique qu’aux revendications du brevet pouvant être distribué sous licence par ces Contributeurs qui doivent nécessairement être transgressées par leur(s) Contribution(s) seule(s) ou par une combinaison de leur(s) Contribution(s) et de l’Œuvre pour laquelle ces Contributions ont été offertes. Si Vous intentez une procédure contentieuse contre toute entité (y compris par une procédure croisée ou par demande reconventionnelle) en alléguant que l’Œuvre ou que des Contributions incorporés dans l’Œuvre constituent une contrefaçon de brevet directe ou par fourniture de moyen, toutes les licences de brevet qui vous ont été accordées en vertu de la présente Licence pour cette Œuvre seront résiliés à la date de l’enrôlement de cette procédure.

4. Redistribution. Vous pouvez reproduire et distribuer des copies de l’Œuvre ou des Œuvres dérivées de celle-ci sous quelque forme que ce soit, avec ou sans modification et sous forme de Code source ou de Code objet, pour autant que les conditions suivantes soient respectées :

Vous devez donner à tout destinataire de l’Œuvre ou des Œuvres dérivées une copie de la présente licence ; et
Vous devez faire en sorte que tout fichier modifié porte l’indication très claire du fait que Vous avez effectué des modifications ; et
Vous devez conserver, dans la Forme source de toute Œuvre dérivée que vous distribuez, toutes les mentions de copyright, de brevet, de marques commerciales et les mentions d’attribution de la Forme source de l’Œuvre, exception faite des mentions légales qui ne concernent aucune partie des Œuvres dérivées ; et
Si l’Œuvre comprend un fichier texte « AVERTISSEMENT » faisant partie de sa distribution, alors toute Œuvre dérivée que vous distribuez doit inclure une copie lisible des mentions d’attribution présentes dans ce fichier « AVERTISSEMENT », exception faite des mentions qui ne concernent aucune partie des Œuvres dérivées, au moins dans l’un des sites suivants : dans un fichier de texte AVERTISSEMENT distribué comme une partie de l’Œuvre dérivée ; dans la Forme source ou la documentation, si elle est fournie avec les Œuvres dérivées ; ou dans un affichage généré par les Œuvres dérivées, là où ces avis de tiers apparaissent normalement. Le contenu du fichier AVERTISSEMENT est publié à titre informatif uniquement et ne modifie pas la Licence. Vous pouvez ajouter vos propres mentions d’attribution dans les Œuvres dérivées que vous distribuez, avec ou en supplément du texte de l’AVERTISSEMENT de l’Œuvres, à condition que ces mentions supplémentaires d’attribution ne puissent pas être interprétées comme une modification de la Licence.

Vous pouvez ajouter Votre propre avertissement de copyright à Vos modifications et soumettre à des dispositions supplémentaires ou différentes la licence d’utilisation, de reproduction, ou de distribution de Vos modifications ou de toute Œuvre dérivée en entier, sous réserve que votre utilisation, reproduction et distribution de l’Œuvre respectent par ailleurs les dispositions de la présente Licence.

5. Offre de Contributions. Sauf indication contraire de Votre part, toute contribution présentée de manière intentionnelle de Votre part au Concédant de la Licence pour être incorporée dans l’Œuvre sera soumise aux dispositions de la présente Licence sans dispositions supplémentaires. Nonobstant ce qui précède, rien dans ce contrat ne peut remplacer ni modifier les termes de tout accord de Licence séparé que vous pourriez avoir signé avec le Concédant concernant lesdites Contributions.

6. Marques déposées. La présente Licence n’autorise par l’utilisation des noms, de marques déposées, de marques de service ou de noms de produits du Concédant, sauf dans la mesure nécessaire à l’utilisation raisonnable et habituelle pour la description de l’origine de l’Œuvre et la reproduction du contenu du fichier AVERTISSEMENT.

7. Exclusion de Garantie. À moins que la loi ne l’exige expressément ou que cela soit prévu par écrit, le Concédant de la licence fournit l’Œuvre (et chaque Contributeur fournit ses Contributions) « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIES NI CONDITIONS DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, explicites ou implicites, y compris sans s’y limiter, toute garantie ou condition de TITULARITÉ, DE NON-CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE ou D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Vous devez déterminer sous votre entière responsabilité l’adéquation de l’usage ou de la redistribution de l’Œuvre et vous assumez tous les risques associés à Votre exercice des autorisations accordées par la présente Licence.

8. Limitation de Responsabilité. En aucun cas et sur quelque moyen juridique que ce soit, qu’il s’agisse de responsabilité délictuelle (comprenant la négligence), contractuelle ou autre, et sauf en cas de responsabilité légalement obligatoire (telles que la responsabilité pour les actes délibérés ou les négligences graves) ou en cas d’accord écrit, les Contributeurs ne sauraient être tenus responsables à Votre égard de tous dommages, y compris tous dommages directs, indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs de quelque caractère que ce soit, résultant de cette Licence ou de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser l’Œuvre (notamment mais sans que cette liste soit exhaustive, la perte de clientèle, les interruptions d’exploitation, les pannes ou dysfonctionnements d’ordinateur, ou tout autre dommage commercial ou pertes), même si ces Contributeurs avaient été avertis de l’éventualité d’un tel dommage.

9. Acceptation de garanties ou Responsabilité additionnelle. Lors de la redistribution de l’Œuvre ou des Œuvres dérivées, vous pouvez choisir d’offrir et de prélever des frais pour le support, la garantie, l’indemnisation, ou toute autre obligation de responsabilité et/ou droits compatibles avec la présente Licence. Cependant, lorsque vous acceptez lesdites obligations, vous agissez uniquement en votre nom et vous êtes seul responsable, vous n’engagez aucun autre Contributeur, vous vous engagez à indemniser, défendre et garantir chacun des Contributeurs en cas de réclamation ou de poursuite due au fait que vous avez accepté cette garantie ou responsabilité additionnelle.

Licence Berkeley Software Distribution (BSD) 3-clauses

La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées dès lors que les conditions suivantes sont respectées :

La redistribution du code source est autorisée si cette mention de copyright, cette liste de conditions et la réfutation suivante sont conservées.
Les redistributions au format binaire doivent comporter la mention de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la réfutation suivante dans la documentation ou autres ressources fournies avec la distribution.
Ni le nom du [projet] ni ceux de ses contributeurs ne peuvent être utilisés pour attribuer ou promouvoir des produits dérivés à partir de ce logiciel sans accord préalable écrit.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET LES CONTRIBUTEURS « EN L’ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION DE GARANTIE IMPLICITE DE VALEUR MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER SONT RÉFUTÉS. EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DU COPYRIGHT NI LES CONTRIBUTEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT PRÉJUDICE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, DOMMAGES ET INTÉRÊTS OU DOMMAGES CONSÉCUTIFS (NOTAMMENT, MAIS SANS QUE CETTE LISTE SOIT EXHAUSTIVE, L’OBLIGATION DE FOURNIR DES MARCHANDISES OU SERVICES DE SUBSTITUTION ; LA PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES ; OU L’ INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) ET TOUTE RESPONSABILITÉ EST EXCLUE, QUELLES QUE SOIENT SES CAUSES ET QUEL QUE SOIT LE MOYEN JURIDIQUE INVOQUÉ, RESPONSABILITÉ SANS FAUTE OU POUR FAUTE (Y COMPRIS NÉGLIGENCE OU AUTRE), SURVENANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT SUITE À L’UTILISATION DU LOGICIEL, ET MÊME S’ILS ONT ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Licence ouverte du Code Project (CPOL)

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Le nom de l’Auteur ne peut être utilisé en tant que référence ni pour promouvoir des produits dérivés à partir de cette Œuvre sans accord écrit préalable de l’Auteur.
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Résiliation.
Toute violation de Votre part des dispositions de la présente Licence entraînera automatiquement la résiliation de la présente Licence et des droits qui Vous ont été concédés. Cependant, les personnes ou entités qui ont reçu de Votre part une licence sur des Œuvres dérivées en vertu de la présente Licence ne verront pas leurs licences résiliées tant que ces personnes ou entités respectent la présente Licence. Les sections 1, 2, 6, 7, 8, 9, 10 et 11 demeureront en vigueur après la résiliation de la présente Licence.
Si vous intentez une action en protection d’un copyright, d’une marque ou d’un brevet ou toute autre procédure contentieuse en contrefaçon à l’encontre de tout contributeur en raison du fait que l’Œuvre constituerait une contrefaçon, la Licence qui vous a été attribuée par ce contributeur relativement à l’Œuvre sera automatiquement résiliée.
Sous réserve des dispositions ci-dessus, la présente Licence est perpétuelle (pour la durée de la protection de l’Œuvre par le copyright applicable). Nonobstant ce qui précède, l’Auteur se réserve le droit de distribuer l’Œuvre sous une licence soumise à d’autres dispositions ou de cesser à tout moment la distribution de l’Œuvre, étant entendu toutefois qu’un tel choix n’aura pas pour conséquence de révoquer la présente Licence (ou toute autre licence qui a été ou qui doit être accordée en vertu de la présente Licence) et la présente Licence restera pleinement en vigueur, sauf résiliation conformément aux dispositions ci-dessus.
Éditeur. Les parties confirment par les présentes que l’Editeur n’assumera à aucun moment aucune responsabilité relativement à l’objet de la présente Licence. L’Editeur n’offre aucune garantie relativement à l’Œuvre et décline toute responsabilité envers vous ou envers toute partie, quel que soit le moyen juridique invoqué, concernant tous dommages quels qu’ils soient, notamment, sans que cette liste soit exhaustive, les dommages généraux, spéciaux, accidentels ou consécutifs en lien avec la présente licence. L’Editeur se réserve le droit de cesser de mettre l’Œuvre à Votre disposition à tout moment, sans préavis.
Divers
La présente Licence sera régie par le droit du pays dans lequel est situé le siège social de l’Auteur, ou, si l’Auteur est une personne, le droit du pays où est situé le lieu de résidence principale de l’Auteur.
Si l’une des dispositions de la présente Licence est déclarée non valable ou non exécutoire en vertu de la législation applicable, cela n’affectera en rien la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions de la présente Licence, et sans qu’une intervention des parties à la présente Licence soit nécessaire, ces dispositions seront reformulées de la manière minimale pour les rendre valables et exécutoires.
Aucune condition ni disposition non valable ne pourra être annulée et aucune infraction ne sera consentie sans accord préalable écrit signé par la personne devant autoriser la renonciation ou accepter l’infraction.
La présente licence représente l’accord intégral entre les parties concernant l’Œuvre distribuée sous licence. Il n’existe aucun autre protocole, accord ou déclarations relatives à l’Œuvre autres que celles visées dans la présente licence. L’Auteur ne sera pas lié par d’autres dispositions supplémentaires qui pourraient figurer dans une communication émanant de Vous. La présente Licence ne peut être modifiée sans une permission mutuelle écrite de l’Auteur et de Vous.
Licence publique Eclipse - v 1.0

LA FOURNITURE DU PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT EST SOUMISE AUX DISPOSITIONS DE LA PRÉSENTE LICENCE PUBLIQUE ECLIPSE (« L’ACCORD »). TOUTE UTILISATION, REPRODUCTION OU DISTRIBUTION DU PROGRAMME IMPLIQUE L’ACCEPTATION DU PRÉSENT ACCORD PAR LE DESTINATAIRE.

1. DÉFINITIONS

« Contribution » :

s’agissant du Contributeur initial, le code initial et la documentation distribuée en vertu du présent Accord, et
s’agissant de chaque Contributeur ultérieur :

les modifications du programme, et
les ajouts apportés au programme ;
dans l’hypothèse où ces modifications et/ou ces ajouts apportés au programme sont créées ou distribuées par ce Contributeur. Une contribution est considérée comme étant « créée » par un Contributeur si elle a été ajoutée au Programme par le Contributeur lui-même ou par quiconque agissant au nom de ce Contributeur. Les Contributions n’incluent pas les ajouts apportés au Programme qui : (i) sont des modules séparés du logiciel distribués parallèlement avec le Programme suivant leur propre accord de licence, et (ii) ne sont pas des œuvres dérivées du Programme.

« Contributeur » : une personne ou une entité qui distribue le Programme.

« Brevets sous licence » : les demandes de brevets pouvant être distribuées sous licence par un Contributeur qui sont nécessairement enfreintes par l’utilisation ou la vente de cette Contribution seule ou combinée avec le Programme.

« Programme » : les Contributions distribuées en vertu du présent Accord.

« Destinataire » : toute partie recevant le Programme en vertu du présent Accord, y compris tous les Contributeurs.

2. CONCESSION DE DROITS.

Sous réserve des dispositions du présent Accord, chaque Contributeur accorde par la présente au Destinataire une licence de droits d’auteur non exclusive, mondiale et libre de redevance autorisant la reproduction, la préparation d’œuvres dérivées, l’affichage public, la présentation publique, la distribution et la cession de sous-licences de la Contribution dudit Contributeur, s’il y en a, et des œuvres dérivées, sous forme de code objet ou de code source.
Sous réserve des dispositions du présent Accord, chaque Contributeur accorde par la présente au Destinataire une licence de brevet non exclusive, mondiale et libre de redevance autorisant la fabrication, l’utilisation, la vente, la mise en vente, l’importation et tout autre transfert de la Contribution dudit Contributeur, s’il y en a, sous forme de code objet ou de code source. La présente licence de brevet s’applique à la combinaison de la Contribution et du Programme si, au moment où la Contribution est ajoutée par le Contributeur, les ajouts résultant de la Contribution font que ladite combinaison soit couverte par les Brevets donnés en Licence. La licence de brevet ne s’appliquera pas aux autres combinaisons incluant la Contribution. Aucun équipement informatique matériel ne fera en lui-même l’objet d’une licence en vertu des présentes.
Le Destinataire reconnaît que même si chaque Contributeur accorde une licence sur ses Contributions conformément aux présentes, aucun Contributeur ne peut garantir le fait que le Programme ne viole pas un brevet ou d’autres droits de propriété intellectuelle d’une autre entité. Chaque Contributeur décline toute responsabilité envers le Destinataire en cas de réclamation introduite par une autre entité fondée sur la violation de droits de propriété intellectuelle ou d’un autre droit. Pour avoir le droit d’exercer les droits et les licences accordées en vertu des présentes, chaque Destinataire assume l’entière responsabilité d’obtenir tout autre droit de propriété intellectuelle nécessaire, s’il y en a. Par exemple, si une licence sur le brevet d’un tiers est exigée pour permettre au Destinataire de distribuer le Programme, le Destinataire aura l’obligation d’obtenir cette licence avant de distribuer le programme.
Chaque Contributeur garantit qu’à sa connaissance, il dispose de droits de copyright suffisants sur sa Contribution, s’il y en a, pour accorder la licence de copyright prévue au présent Accord.

3. EXIGENCES

de respecter les dispositions du présent Accord ; et
que son propre accord de licence :
exclue effectivement pour le compte de tous les Contributeurs toute responsabilité et toutes garanties explicites et implicites, notamment les garanties de titularité et de non-contrefaçon, et les garanties ou engagements implicites de qualité marchande et d’adéquation pour un usage particulier ;
exclue effectivement pour le compte de tous les Contributeurs toute responsabilité pour dommages directs, indirects, spéciaux, accidentels et consécutifs, tel que la perte de bénéfices ;
stipule que toute disposition qui diffère de cet accord est offerte uniquement par ce Contributeur et n’engage aucune autre partie ; et
stipule que le code source du Programme est mis à disposition par ledit Contributeur et informe les titulaires de licence sur la façon de l’obtenir de manière raisonnable ou par le biais d’un moyen habituel pour l’échange de logiciel.

Si le Programme est mis à disposition sous forme de code source :

il doit être mis à disposition en vertu du présent Accord ; et
une copie du présent Accord doit être incluse dans chaque copie du Programme.

Les Contributeurs ne peuvent pas supprimer ni altérer les mentions de copyright contenues dans le Programme.

Chaque Contributeur doit s’identifier comme créateur de sa Contribution d’une manière qui permette aux Destinataires successifs d’identifier le créateur de la Contribution.

4. DISTRIBUTION COMMERCIALE

Les distributeurs commerciaux de logiciel peuvent accepter certaines responsabilités à l’égard de l’utilisateur final, de leurs partenaires commerciaux ou d’autres. Bien que cette licence cherche à faciliter l’utilisation commerciale du Programme, le Contributeur qui inclut le Programme dans une offre de produit commercial doit le faire de façon à ne pas créer de responsabilité potentielle pour les autres Contributeurs. Par conséquent, si un Contributeur inclut le programme dans une offre de produit commercial, ledit Contributeur (« Contributeur commercial ») accepte par les présentes de protéger et garantir tous les autres contributeurs (« Contributeur indemnisé ») et de leur rembourser toute perte, dommage et coûts (collectivement appelés « Pertes ») résultant d’actions juridiques par un tiers contre le Contributeur indemnisé à hauteur du dommage causé par les agissements ou les omissions de ce Contributeur commercial en lien avec la distribution du Programme dans une offre de produits commerciaux. Les obligations prévues par le présent article ne s’appliquent pas aux demandes ou aux Pertes liées à une infraction réelle ou prétendue à un droit de propriété intellectuelle. Pour avoir droit à l’indemnisation, le Contributeur Indemnisé doit : a) aviser immédiatement le Contributeur commercial par écrit de cette demande et b) autoriser le Contributeur commercial à contrôler, et coopérer avec le Contributeur commercial dans la défense et dans la négociation de tout accord transactionnel. Le Contributeur indemnisé peut répondre à ces demandes à ses propres frais.

Par exemple, un Contributeur peut inclure le Programme dans une offre de produit commercial, le Produit X. Ce Contributeur devient donc un Contributeur commercial. Si ce Contributeur commercial revendique des performances ou offre d’autres garanties vis-à-vis du produit X, ces garanties relèvent exclusivement de la responsabilité du Contributeur commercial. En vertu du présent article, le Contributeur commercial interviendra en garantie pour les autres Contributeurs en cas de demande présentée à leur encontre en lien avec ces garanties, et si un Tribunal impose à un autre Contributeur de payer des dommages-intérêts sur ce fondement, le Contributeur commercial devra prendre ces dommages et intérêts à sa charge.

5. EXCLUSION DE GARANTIE

SAUF DISPOSITION EXPRESSE FIGURANT DANS LE PRÉSENT ACCORD, LE PROGRAMME EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIES NI STIPULATION DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, SANS QUE CETTE LISTE SOIT EXHAUSTIVE, TOUTE GARANTIE OU STIPULATION RELATIVE A LA TITULARITÉ, L’ABSENCE DE CONTREFAÇON, LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. Chaque Destinataire détermine sous sa seule responsabilité si l’utilisation et la distribution du Programme est adéquate, et assume tous les risques associés à l’exercice des droits prévus par le présent Accord, notamment, mais sans que cette liste soit exhaustive, les risques et les coûts liés à des erreurs des programmes, au non-respect des lois applicables, à la dégradation ou à la perte de données, de programmes ou d’équipement et à la non-disponibilité ou à l’interruption d’exploitation.

6. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

SAUF DISPOSITION CONTRAIRE EXPRESSE DU PRÉSENT CONTRAT, NI LE DESTINATAIRE NI L’UN QUELCONQUE DES CONTRIBUTEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, SANCTIONS CIVILES OU DOMMAGES CONSÉCUTIFS (NOTAMMENT MAIS SANS Y ÊTRE LIMITE, LA PERTE DE BÉNÉFICES) QUELLES QUE SOIENT LEURS CAUSES ET QUEL QUE SOIT LE MOYEN JURIDIQUE INVOQUÉ, RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, RESPONSABILITÉ SANS FAUTE OU POUR FAUTE (Y COMPRIS NÉGLIGENCE OU AUTRE), SURVENANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT SUITE À L’UTILISATION OU À LA DISTRIBUTION DU PROGRAMME OU DE L’EXERCICE DE L’UN DES DROITS CONFÉRÉS PAR LES PRÉSENTES, MÊME S’IL A ÉTÉ AVERTI DE L’ÉVENTUALITÉ DE CE DOMMAGE.

7. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Si l’une quelconque des dispositions du présent Accord est déclarée non valable ou non exécutoire en vertu de la législation applicable, cela n’affectera en rien la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions du présent Accord, et sans que les parties au présent accord n’aient à faire quoi que ce soit, ces dispositions seront modifié avec le minimum pour rendre ces dispositions valables et exécutoires.

Si le Destinataire intente une procédure contentieuse à l’encontre de toute entité (y compris par demande reconventionnelle ou par action en réponse contre une autre action en justice) en alléguant que le Programme lui-même (à l’exclusion des combinaisons du Programme avec d’autres logiciels ou matériels) constitue une contrefaçon des brevets du Destinataire, les brevets accordés au Destinataire en vertu de l’Article 2(b) seront résiliés à la date de l’enrôlement de cette procédure.

Tous les droits accordés au Destinataire en vertu du présent Accord seront résiliés en cas de non-respect des dispositions essentielles du présent Accord si le Destinataire ne remédie pas à cette violation dans un délai raisonnable après avoir eu connaissance de cette violation. Au cas où tous les droits accordés au Destinataire en vertu du présent Accord sont annulés, le Destinataire accepte de cesser l’utilisation et la distribution du Programme le plus tôt possible. Cependant les obligations du Destinataire en vertu du présent accord et de toutes les licences concédées par le Destinataire en lien avec le Programme resteront en vigueur après cette résiliation.

Toute personne est autorisée à copier et à distribuer des copies du présent Accord, mais afin d’éviter toute ambiguïté l’Accord est sous copyright et ne peut être modifié que de la manière suivante. L’Administrateur de l’Accord se réserve le droit de publier périodiquement de nouvelles versions (y compris des révisions) du présent Accord. Aucune autre personne que l’Administrateur de l’Accord n’a le droit de modifier le présent Accord. La Fondation Eclipse est le premier Administrateur de l’Accord. La Fondation Eclipse peut céder la responsabilité d’Administrateur de l’Accord à une entité distincte appropriée. Toute nouvelle version du présent Accord se verra attribuer un numéro de version distinctif. Le Programme (y compris les Contributions) peut continuer à être distribué en restant soumis à la version de l’Accord en vigueur au moment où il a été reçu. En outre, après publication d’une nouvelle version de l’Accord, le Contributeur peut choisir de distribuer le Programme (y compris ses Contributions) en le soumettant à la nouvelle version. Sauf dispositions contraires expresses des articles 2(a) et 2(b) ci-dessus, le Destinataire ne reçoit aucun droit ni Licence de propriété intellectuelle de la part d’aucun Contributeur en vertu du présent Contrat, que ce soit expressément, par implication, par estoppel ou autre. Tous les droits du Programme qui ne sont pas cédés expressément en vertu du présent Accord sont réservés.

Le présent Accord est régi par les lois de l’État de New York et par le droit de la propriété intellectuelle des États-Unis. Aucune partie au présent Accord n’engagera de poursuite judiciaire sur la base du présent Accord plus d’un an après la date où la cause de l’action est survenue. Chacune des parties renonce au droit de faire trancher ce litige par jury.

Licence Publique Générale GNU, version 2

0. La présente Licence s’applique à tout programme ou autres œuvres contenant une mention placée par le titulaire du copyright déclarant qu’il peut être distribué conformément aux dispositions de la présente Licence publique générale. Le terme « Programme » employé ci-après fait référence à tout programme ou œuvre, et à toute « œuvre fondée sur le Programme », c’est-à-dire soit le Programme soit toute œuvre dérivée au sens de la loi du copyright : c’est-à-dire une œuvre contenant le Programme au complet ou en partie, que ce soit de manière identique ou avec des modifications et/ou traduit dans une autre langue. (Le terme « traduction » employé ci-après est inclus dans le terme « modification », qui peut comporter d’autres acceptions). Chaque titulaire de licence est dénommé « vous ».
Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes par la présente Licence et se trouvent hors de son objet. L’exécution du Programme n’est pas soumise à restriction, et les résultats du Programme ne sont couverts que si leur contenu constitue une œuvre fondée sur le Programme (indépendamment du fait qu’elle ait été crée par utilisation du Programme). La portée de cette protection dépend de ce que le Programme exécute.
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies identiques du code source du Programme tel que Vous l’avez reçu, sur n’importe quel support, à condition de faire figurer sur chaque copie une mention appropriée de copyright et d’exclusion de garantie, de conserver toutes les mentions légales relatives à la Licence et à l’exclusion de toute garantie, et de fournir à tout autre Destinataire du Programme une copie de la présente Licence avec le Programme. Vous pouvez soumettre le transfert de la copie à paiement, et vous pouvez choisir d’offrir une garantie de protection en échange de ce paiement.
2. Vous pouvez modifier votre copie du Programme ou toute partie de celui-ci, créant ainsi une œuvre basée sur le Programme, et copier et distribuer ces modifications ou cette œuvre en les soumettant aux dispositions de l’Article 1 ci-dessus, sous réserve de respecter également toutes les conditions suivantes :

Vous devez ajouter aux fichiers modifiés l’indication très claire de ces modifications, et indiquer la date de chaque changement
Vous devez faire en sorte que toute œuvre que vous distribuez ou publiez, qui contient ou dérive du Programme en totalité ou en partie, soit distribuée sous licence à tout tiers comme un tout, à titre gratuit, et en étant soumise aux dispositions de la présente Licence.
Si le programme modifié fonctionne normalement de façon interactive, vous devez faire en sorte que, lorsqu’on le lance pour l’utilisation interactive ordinaire, il imprime ou affiche une mention de copyright appropriée et précisant qu’il n’existe aucune garantie (ou indiquant que vous offrez une garantie) et que les utilisateurs peuvent le redistribuer en soumettant cette redistribution aux dispositions de la présente Licence, et en indiquant aux utilisateurs comment ils peuvent consulter une copie de la présente Licence. (Exception : si le Programme lui-même est interactif mais n’imprime pas normalement une telle mention, il n’est pas nécessaire que votre œuvre dérivée du Programme imprime cet avertissement).

Ces obligations s’appliquent à l’ensemble de l’œuvre modifiée. Si des sections identifiables de cette œuvre ne sont pas dérivées du programme et peuvent être raisonnablement considérées comme des œuvres indépendantes et distinctes, la présente licence et ses dispositions ne s’appliquent pas à ces parties lorsque vous les distribuez en tant qu’œuvres distinctes. Mais lorsque vous distribuez ces mêmes éléments comme partie d’un tout, lequel constitue une œuvre fondée sur le Programme, la distribution de ce tout doit être soumise aux dispositions de la présente Licence et les droits que reconnaît celle-ci aux autres bénéficiaires de la licence s’étendent à l’ensemble de l’œuvre et, par conséquent à chacune des parties quelqu’en soit l’auteur.
Par conséquent, le présent article ne vise pas à revendiquer des droits ou à contester vos droits sur des œuvres entièrement écrites par vous ; son but est plutôt d’exercer le droit de contrôler la distribution d’œuvres individuelles ou collectives dérivées du Programme.
En outre, le simple fait d’agréger au Programme (ou à une œuvre dérivée du Programme) une autre œuvre non dérivée du Programme sur un support ou un moyen de distribution ne fait pas entrer l’autre œuvre dans le champ d’application de la présente Licence.
3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou une œuvre dérivée au sens de l’article 2) en code objet ou sous forme exécutable conformément aux dispositions des articles 1 et 2 ci-dessus, à condition de respecter également l’une des prescriptions ci-après :

Vous devez le compléter par le code source lisible par machine, dont la distribution doit être soumise aux dispositions des Articles 1 et 2 ci-dessus sur un support couramment employé pour l’échange de logiciels ; ou
Vous devez le compléter par l’offre écrite, valable au moins trois ans, de communiquer à tout tiers, en échange d’une redevance ne dépassant pas le coût de la distribution physique de la source, une copie complète lisible par machine du code source correspondant, dont la distribution doit être soumise aux dispositions des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support couramment employé pour l’échange de logiciels ; ou,
Vous devez le compléter par les renseignements que vous avez reçus concernant l’offre de distribuer le code source correspondant. (Cette option n’est autorisée que pour la distribution non commerciale et uniquement si vous recevez le programme en code objet ou sous forme exécutable avec une telle offre, conformément à l’alinéa b ci-dessus.)

On entend par code source la forme de l’œuvre qui permet le plus facilement d’y apporter des modifications. Dans le cas d’une œuvre exécutable, le code source complet s’entend de tous les codes source de tous les modules contenus dans l’œuvre, ainsi que des fichiers de définition d’interfaces et des programmes employés pour contrôler la compilation et l’installation du fichier exécutable. Toutefois, à titre d’exception, il n’est pas nécessaire que le code source distribué comprenne tout ce qui est normalement distribué (sous forme de code source ou sous forme binaire) avec les principaux éléments (compilateur, noyau, etc.) du système d’exploitation employés pour utiliser le fichier exécutable, à moins que ces éléments eux-mêmes accompagnent le fichier exécutable.
Si la distribution du code exécutable ou du code objet est faite en offrant la possibilité d’accéder à une copie à partir d’un site désigné, une offre équivalente d’accès à la copie du code source sur le même site est considérée comme distribution du code source, même si les tiers ne sont pas obligés de copier le code source en même temps que le code objet.
4. Vous n’êtes pas autorisé à copier, modifier, sous-licencier ou distribuer le programme sauf dispositions expresses contraires de la présente Licence. Toute tentative de copier, modifier, sous-licencier ou distribuer le programme en infraction à ces dispositions est considérée comme nulle et non avenue et entraînera la résiliation automatique des droits qui vous sont conférés par la présente Licence. Toutefois, les parties qui ont reçu de vous des copies ou des droits en vertu de la présente Licence continueront d’en jouir tant que ces personnes en respectent intégralement les dispositions.
5. Vous n’êtes pas tenu d’accepter la présente licence dès lors que vous ne l’avez pas signée. Toutefois, aucune autre disposition ne vous autorise à modifier ou à distribuer le Programme ou ses œuvres dérivées. Ces actions vous sont juridiquement interdites si vous n’acceptez pas la présente Licence. Par conséquent, en modifiant ou en distribuant le Programme (ou toute œuvre dérivée), vous acceptez implicitement la présente Licence et toutes les dispositions auxquelles elle soumet la copie, la distribution ou la modification du Programme ou des œuvres dérivées.
6. Chaque fois que vous redistribuez le Programme (ou toute œuvre dérivée), le destinataire reçoit automatiquement une licence du preneur de licence original l’autorisant à copier, distribuer ou modifier le Programme, conformément aux présentes dispositions. Vous ne pouvez pas imposer de restrictions supplémentaires limitant l’exercice des droits conférés par la présente licence au preneur de licence. Vous n’êtes pas tenu de faire respecter par les tiers les dispositions de la présente licence.
7. Si, par suite d’un jugement ou d’une allégation de violation de brevet ou pour tout autre motif (ne concernant pas nécessairement le droit des brevets) vous êtes contraint (par injonction judiciaire, convention ou d’une autre manière) de respecter des dispositions contraires aux dispositions de la présente Licence, cela ne vous dispense pas de respecter les dispositions de la présente Licence. Si vous ne pouvez pas distribuer le Programme de manière à respecter simultanément vos obligations découlant de la présente Licence et les autres obligations applicables, vous ne pouvez pas distribuer le Programme. Par exemple, si une licence de brevet n’autorise pas la redistribution du Programme sans redevance par tous ceux qui en reçoivent une copie directement ou indirectement de vous, la seule manière de satisfaire à la fois à cette interdiction et à la présente Licence serait de s’abstenir entièrement de distribuer le présent Programme.
Si une partie du présent article est jugée non valable ou inapplicable dans certaines circonstances, le reste du présent Article et l’ensemble de cet Article s’appliqueront dans toutes les autres circonstances.
Le but de la présente section n’est pas de vous inciter à enfreindre des brevets ou autres droits de propriété intellectuelle ou à contester la validité d’une revendication de ce type, mais de protéger l’intégrité de la liberté de distribution du logiciel grâce aux méthodes de licence publique. De nombreuses personnes ont fait des contributions généreuses au large éventail de logiciels distribués au moyen de ce système en se fondant sur une application systématique des dispositions prévues par ce système, il incombe à l’auteur ou au donateur de décider s’il souhaite distribuer son logiciel au moyen d’un autre système, et un preneur de licence ne peut pas imposer de choix à cet égard.
Le présent article vise à décrire clairement ce qui résulte des autres dispositions de la présente Licence.
8. Si la distribution et/ou l’utilisation du Programme est limitée dans certains pays, soit par un brevet soit par des interfaces sous copyright, le détenteur original du copyright qui soumet le Programme aux dispositions de la présente Licence peut ajouter une limitation de distribution géographique explicite excluant ces pays, de manière à ce que la distribution ne soit autorisée que dans les pays non exclus. En ce cas, la présente Licence incorpore cette restriction comme si elle était insérée dans son texte principal.
9. La Free Software Foundation peut publier périodiquement des versions révisées et/ou nouvelles de la Licence Publique Générale. Ces versions nouvelles seront similaires dans leurs grandes lignes à la présente version, mais pourront en différer dans le détail pour répondre à de nouveaux problèmes ou préoccupations.
Chaque version se verra attribuer un numéro distinctif. Si le Programme précise le numéro de version de la présente Licence auquel il est soumis et précise « et toute autre version ultérieure », vous avez le choix d’appliquer les dispositions de la présente version ou celles de toute autre version ultérieure publiée par la Free Software Foundation. Si le Programme ne précise pas le numéro de version de la Licence auquel il est soumis, vous pouvez applique toute version publiée par la Free Software Foundation.
10. Si vous souhaitez incorporer des parties du programme dans d’autres programmes libres dont les conditions de distribution sont différentes, vous êtes invité à écrire à l’auteur pour demander son autorisation. S’agissant de logiciels dont le droit d’auteur est détenu par la Free Software Foundation, vous êtes invité à écrire à celle-ci ; nous faisons parfois des exceptions à cette disposition. Notre décision sera guidée par deux principes : préserver le caractère libre de toutes les versions dérivées de nos logiciels libres, et promouvoir le partage et la réutilisation des logiciels de manière générale.
EXCLUSION DE GARANTIE
11. LE PROGRAMME ÉTANT DISTRIBUÉ SOUS LICENCE GRATUITEMENT, IL N’EST COUVERT PAR AUCUNE GARANTIE, DANS LA LIMITE AUTORISÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR. SAUF EXCEPTION ÉCRITE PAR AILLEURS LES DÉTENTEURS DE COPYRIGHT OU AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME « TEL QUEL » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION, LES GARANTIES DE VALEUR MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. VOUS PORTEZ LA TOTALITÉ DU RISQUE DE QUALITÉ ET DE PERFORMANCE DU PROGRAMME. VOUS PRENEZ À VOTRE CHARGE LE COÛT DE TOUTE INTERVENTION, RÉPARATION OU CORRECTION AU CAS OÙ LE PROGRAMME S’AVÉRERAIT DÉFECTUEUX.
12. EN AUCUN CAS SAUF OBLIGATION LÉGALE OU CONVENTION ÉCRITE UN QUELCONQUE DES DÉTENTEURS DE DROITS D’AUTEUR OU AUTRE PARTIE POUVANT MODIFIER OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME AUTORISÉ CI-DESSUS NE SAURAIT ÊTRE RESPONSABLE VIS-À-VIS DE VOUS DE TOUS DOMMAGES, Y COMPRIS TOUS DOMMAGES GÉNÉRAUX, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS SUITE À L’UTILISATION OU À L’INCAPACITÉ D’UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION PERTE DE DONNÉES, INEXACTITUDE DE CES DONNÉES OU PERTES SUBIES PAR VOUS OU PAR DES TIERS OU NON-FONCTIONNEMENT DU PROGRAMME AVEC D’AUTRES PROGRAMMES), MÊME SI CE DÉTENTEUR OU AUTRE PARTIE A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Licence Générale Publique GNU, version 2.1

0. Ce présent contrat de Licence s’applique à toute bibliothèque de logiciel ou à tout autre programme contenant une mention placée par le détenteur du copyright ou par toute autre partie autorisée indiquant que celui-ci peut être distribué aux conditions définies dans la présente Licence Publique Générale Limitées (appelée aussi « la présente Licence »). Chaque titulaire de licence est dénommé « vous ».
Le terme « bibliothèque » signifie un ensemble de fonctions et/ou de données de logiciel préparées afin de permettre une liaison simple avec les programmes d’application (qui utilisent certaines de ces fonctions et données) afin de former des exécutables. Le terme « Bibliothèque » employé ci-dessous fait référence à toute bibliothèque ou œuvre logicielle dont la distribution est soumise aux présentes dispositions. Le terme « œuvre dérivée de la Bibliothèque » signifie la Bibliothèque ou toute œuvre dérivée en vertu de la loi sur la propriété intellectuelle, c’est à dire, une œuvre contenant la Bibliothèque au complet ou en partie, que celle-ci soit identique ou avec des modifications et/ou traduite dans une autre langue. (Le terme « modification » employé ci-après inclus sans y être limité la traduction). Le terme « Code source » signifie la forme de l’œuvre qui permet le plus facilement d’y apporter des modifications. S’agissant d’une bibliothèque, le code source complet signifie tous les codes source correspondant à tous les modules contenus dans l’œuvre, ainsi que tous les fichiers de définition d’interfaces et les scripts employés pour contrôler la compilation et l’installation de la bibliothèque.
Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes par la présente Licence et se trouvent hors de son objet. L’exploitation du Programme utilisant la Bibliothèque n’est pas limitée, et les résultats d’un tel programme ne sont couverts que si leur contenu constitue une œuvre dérivée de la Bibliothèque (indépendamment de l’utilisation de la Bibliothèque dans un outil afin de l’écrire). La validité de cette disposition dépend de ce que la Bibliothèque et le Programme qui l’utilise réalisent. 1. Vous pouvez copier et distribuer des copies identiques du code source de la Bibliothèque, tel que vous l’avez reçu, sur n’importe quel support, à condition de placer sur chaque copie une mention appropriée de copyright et une exclusion de garantie, de garder intactes toutes les mentions légales relatives à la présente Licence et à l’exclusion de garantie, et de fournir une copie de la présente Licence avec la Bibliothèque. Vous pouvez soumettre le transfert de la copie à paiement, et vous pouvez choisir d’offrir une garantie de protection en échange de ce paiement.
2. Vous pouvez modifier votre copie de la Bibliothèque ou toute partie de celle-ci, créant ainsi une œuvre dérivée de la Bibliothèque, et copier et distribuer ces modifications ou cette œuvre dans les conditions prévues à l’Article 1 ci-dessus, sous réserve de respecter également toutes les conditions suivantes :

L’œuvre modifiée doit être en elle-même une bibliothèque de logiciels.
Vous devez ajouter aux fichiers modifiés l’indication très claire de ces modifications, ainsi que la date de chaque changement.
Vous devez faire en sorte que l’ensemble de l’œuvre soit distribué sous licence gratuitement conformément aux dispositions de la présente Licence.
Si une fonction dans la Bibliothèque modifiée fait référence à une fonctionnalité ou à un tableau de données devant être fourni par un programme d’applications utilisant cette fonction, sauf si cette procédure est utilisée quant la fonction est appelée, vous devez prendre des mesures en toute bonne foi pour faire en sorte que, si une application ne fournit pas cette fonctionnalité ou ce tableau, la fonction continue à fonctionner et à jouer son rôle restant éventuellement utile.

(Par exemple une fonction dans une bibliothèque qui calcule des racines carrées a un objectif tout à fait défini et indépendant de l’application. Par conséquent, l’article 2d exige que toute fonction ou tableau fourni par cette fonction soit facultatif : si l’application ne le fournit pas, la fonction racine carrée doit continuer à calculer des racines carrées.)
Ces obligations s’appliquent à l’ensemble de l’œuvre modifiée. Si des articles identifiables de cette œuvre ne sont pas dérivés de la Bibliothèque et peuvent être raisonnablement considérés comme des œuvres indépendantes et distinctes, les dispositions de la présente Licence ne s’appliquent pas à ces éléments lorsque vous les distribuez en tant qu’œuvres distinctes. Mais lorsque vous distribuez ces mêmes éléments comme partie d’un tout, lequel constitue une œuvre dérivée de la Bibliothèque, la distribution de ce tout doit être soumise aux dispositions de la présente Licence, et les droits que reconnaît celle-ci aux autres bénéficiaires de la licence s’étendent à l’ensemble de l’œuvre et, par conséquent à chacune des parties quel qu’en soit l’auteur.
Par conséquent, le présent article ne vise pas à revendiquer des droits ou à contester vos droits sur des œuvres entièrement écrites par vous ; son but est plutôt d’exercer le droit de contrôler la distribution d’œuvres individuelles ou collectives dérivées de la Bibliothèque. En outre, le simple fait d’ajouter une autre œuvre non dérivée de la bibliothèque à la Bibliothèque (ou à une œuvre dérivée de la Bibliothèque) sur un support de stockage ou un moyen de distribution ne fait pas entrer cette autre œuvre dans le champ d’application de la présente Licence.
3. Vous pouvez choisir d’appliquer les dispositions de la Licence Publique Générale ordinaire GNU au lieu de celles de la présente Licence à toute copie de la Bibliothèque. Pour ce faire, vous devez modifier toutes les mentions légales faisant référence à la présente Licence afin que celles-ci fassent référence à la Licence publique générale ordinaire GNU version 2 à la place de cette Licence. (Si une version plus récente que la version 2 de la Licence publique générale GNU est disponible, vous pouvez faire référence à celle-ci si vous le souhaitez.) N’apportez aucun autre changement à ces mentions légales.
Une fois ce changement effectué sur une copie donnée, il est irréversible pour cette copie, et la Licence publique générale GNU s’appliquera à toutes les copies et œuvres dérivées ultérieures faites à partir de cette copie.
Cette option est utile si vous souhaitez copier une partie du code de la Bibliothèque dans un programme qui n’est pas une bibliothèque.
4. Vous pouvez copier et distribuer la Bibliothèque (ou une partie de celle-ci ou une œuvre dérivée de la Bibliothèque au sens de l’Article 2) sous forme de code objet ou sous forme exécutable soumise aux dispositions des Articles 1 et 2 ci-dessus, à condition de les compléter par le code source complet lisible en machine, qui doit être distribué suivant les dispositions des Articles 1 et 2 ci-dessus sur un support utilisé de manière habituelle pour l’échange de logiciels.
Si la distribution du code objet est faite en offrant accès à une copie à partir d’un site désigné, l’offre d’accès équivalent à la copie du code source sur le même site est conforme à l’obligation de distribuer le code source, même si les tiers ne sont pas obligés de copier le code source en même temps que le code objet.
5. Un programme qui ne contient aucune dérivée d’aucune partie de la Bibliothèque mais qui est conçu pour fonctionner avec la Bibliothèque en étant compilé ou lié avec elle s’appelle « une œuvre utilisant la Bibliothèque ». Cette œuvre isolée n’est pas une œuvre dérivée de la Bibliothèque et n’est donc pas soumise aux dispositions de la présente Licence.
Cependant une fois liée à la Bibliothèque, une « œuvre qui utilise la Bibliothèque » crée un exécutable qui est un dérivé de la Bibliothèque (puisqu’elle contient des portions de la Bibliothèque) plutôt qu’une « œuvre qui utilise la bibliothèque ». Par conséquent, l’exécutable est soumis aux dispositions de la présente Licence. La distribution de ces exécutables est soumise aux dispositions de l’Article 6.
Si une « œuvre qui utilise la bibliothèque » utilise des éléments d’un fichier d’en-tête qui fait partie de la Bibliothèque, le code objet pour l’œuvre peut être une œuvre dérivée de la Bibliothèque même si le code source ne l’est pas. La validité de cette clause est particulièrement importante si l’œuvre peut être liée sans la Bibliothèque, ou si l’œuvre est elle-même une bibliothèque. Le seuil de validité de cette clause n’est pas précisé par la loi.
Si un tel fichier objet utilise uniquement des paramètres numériques, des structures de données écran et des accesseurs, des petites macros et des petites fonctions en ligne (dix lignes ou moins de long), l’utilisation de ce fichier objet n’est pas limitée, qu’il s’agisse juridiquement d’une œuvre dérivée ou non. (Les exécutables qui contiennent ce code objet plus des parties de la Bibliothèque resteront soumises à l’Article 6.)
Autrement, si l’œuvre est un dérivé de la Bibliothèque, vous pouvez distribuer le code objet pour l’œuvre conformément aux dispositions de l’Article 6. Tout exécutable contenant cette œuvre relève également de l’Article 6, qu’il soit ou non lié directement à la Bibliothèque.
6. Nonobstant les Articles ci-dessus, vous pouvez aussi combiner ou lier une « œuvre qui utilise la bibliothèque » avec la Bibliothèque afin de produire une œuvre contenant des parties de la Bibliothèque et distribuer cette œuvre conformément aux dispositions de votre choix, à condition que ces dispositions autorisent la modification de l’œuvre pour l’utilisation personnelle du client ainsi que l’ingénierie à rebours afin de déboguer ces modifications.
Vous devez mentionner de manière bien visible sur chacune des copies de l’œuvre que celle-ci utilise la Bibliothèque et que la Bibliothèque et son utilisation sont soumises à la présente Licence. Vous devez fournir une copie de la présente Licence. Si l’œuvre affiche des mentions de copyright, vous devez y faire figurer la mention de copyright relatif à la Librairie ainsi qu’une référence dirigeant l’utilisateur vers une copie de la présente Licence. Vous devez aussi faire l’une des choses suivantes :

Joindre à l’œuvre, sous une forme lisible par un ordinateur, l’intégralité du code source correspondant comprenant toutes les modifications faites à l’œuvre, (ce code source devant être distribué conformément aux dispositions des Articles 1 et 2 ci-dessus) ; et, si l’œuvre est exécutable une fois liée à la Bibliothèque, le joindre à l’« œuvre qui utilise la bibliothèque » lisible par ordinateur, en tant que code objet et/ou code source, de manière à permettre à l’utilisateur de modifier la Bibliothèque puis de la lier à nouveau afin de produire un exécutable modifié contenant la Bibliothèque modifiée. (Il est entendu que l’utilisateur qui change le contenu des fichiers de définitions dans la Bibliothèque ne sera pas forcément capable de recompiler l’application afin d’utiliser les définitions modifiées.)
Utiliser un mécanisme adéquat pour faire le lien avec la Bibliothèque. Un mécanisme adéquat (1) utilise une copie de la bibliothèque déjà présente dans le système de l’ordinateur de l’utilisateur au moment de l’exécution, au lieu de copier les fonctionnalités de la bibliothèque dans l’exécutable, et (2) fonctionne de manière adéquate avec une version modifiée de la bibliothèque, si l’utilisateur en installe une, à condition que la version modifiée soit compatible en interface avec la version utilisée pour créer l’œuvre.
Accompagner l’œuvre d’une offre écrite, valable pour au moins trois ans, accordant au même utilisateur les documents décrits à l’Article 6a ci-dessus, à un prix ne dépassant pas le coût de cette distribution.
Si la distribution de l’œuvre est faite en donnant accès à une copie à partir d’un site désigné, offrir un accès équivalant à une copie des documents spécifiés ci-dessus sur le même site.
Vérifier que l’utilisateur a déjà reçu une copie de ces éléments ou que vous avez déjà envoyé une copie à cet utilisateur.

S’agissant d’un exécutable, l’« œuvre qui utilise la bibliothèque » doit avoir une forme incluant toute donnée et tout programme nécessaire pour permettre la reproduction de l’exécutable à partir de celle-ci. Nonobstant la disposition ci-dessus, il n’est pas nécessaire que les éléments à distribuer comprennent tout ce qui est normalement distribué (sous forme de code source ou sous forme binaire) avec les principaux éléments (compilateur, noyau, etc.) du système d’exploitation employés pour utiliser le fichier exécutable, à moins que cet élément lui-même accompagne le fichier exécutable.
Il peut arriver que cette exigence soit en contradiction avec les restrictions de la licence d’autres bibliothèques privatrices n’accompagnant pas normalement le système opératoire. Dans ce cas, vous ne pouvez utiliser ces bibliothèques et la Bibliothèque ensemble dans un exécutable que vous distribuez.
7. Vous pouvez placer les fonctions d’une œuvre dérivée de la Bibliothèque côte à côte dans une bibliothèque unique avec d’autres fonctions de bibliothèque non soumises à la présente Licence et distribuer cette bibliothèque combinée, à condition que la distribution séparée de l’œuvre fondée sur la Bibliothèque et des autres fonctions de bibliothèque soit autorisée, et à condition de respecter les deux obligations suivantes :

Accompagner la bibliothèque combinée d’une copie de la même œuvre fondée sur la Bibliothèque non combinée avec d’autres fonctions de bibliothèque. Celle-ci doit être distribuée conformément aux dispositions des Articles ci-dessus.
Mentionner de manière visible dans la bibliothèque combinée qu’une partie de cette œuvre est fondée sur la Bibliothèque, et expliquer où trouver la forme non combinée de la même œuvre d’accompagnement.

8. Vous n’êtes pas autorisé à copier, modifier, sous-licencier, établir un lien direct avec, ou distribuer la Bibliothèque sauf aux conditions expressément prévues par la présente Licence. Toute tentative de copier, modifier, sous-licencier, établir un lien direct avec, ou distribuer la Bibliothèque à d’autres conditions sera non valable et entraînera la résiliation automatique des droits conférés par la présente Licence. Toutefois, les parties qui ont reçu de vous des copies ou des droits en vertu de la présente Licence continueront d’en jouir tant que ces personnes en respectent intégralement les dispositions.
9. Vous n’êtes pas tenu d’accepter la présente licence dès lors que vous ne l’avez pas signée. Toutefois, vous ne serez pas autorisé à modifier ou à distribuer la Bibliothèque ou les œuvres dérivées. Ces actions vous sont juridiquement interdites si vous n’acceptez pas la présente Licence. Par conséquent, en modifiant ou en distribuant la Bibliothèque (ou toute œuvre dérivée), vous acceptez implicitement la présente Licence et toutes ses dispositions relatives à la copie, la distribution ou la modification de la Bibliothèque ou des œuvres dérivées.
10. Chaque fois que vous redistribuez la Bibliothèque (ou toute œuvre dérivée), le destinataire bénéficiera automatiquement d’une licence de la part du distributeur de licence original autorisant la copie, la distribution, la liaison avec ou la modification de la Bibliothèque conformément avec ces dispositions. Vous ne pouvez pas imposer de restrictions supplémentaires limitant l’exercice des droits conférés par la présente licence au preneur de licence. Vous n’êtes pas tenu de faire respecter la présente Licence par les tiers.
11. Si, par suite d’un jugement ou d’une allégation de violation de brevet ou pour tout autre motif (ne concernant pas nécessairement le droit des brevets) vous êtes contraint (par injonction judiciaire, convention ou d’une autre manière) de respecter des dispositions contraires aux dispositions de la présente Licence, cela ne vous dispense pas de respecter les dispositions de la présente Licence. Si vous ne pouvez pas distribuer la Bibliothèque de manière à respecter simultanément vos obligations découlant de la présente Licence et les autres obligations applicables, vous n’avez pas l’autorisation de distribuer la Bibliothèque. Par exemple, si une licence de brevet n’autorise pas la redistribution gratuite de la Bibliothèque par tous ceux qui en reçoivent une copie directement ou indirectement de votre part, la seule manière de satisfaire à la fois les conditions définies dans la licence de brevet et dans la présente Licence est de vous abstenir entièrement de distribuer la Bibliothèque.
Si une partie du présent article est jugée non valable ou inapplicable dans certaines circonstances, le reste du présent Article et l’ensemble de cet Article s’appliqueront dans toutes les autres circonstances. Le but de la présente section n’est pas de vous inciter à enfreindre des brevets ou autres droits de propriété intellectuelle ou à contester la validité d’une revendication de ce type, mais de protéger l’intégrité de la liberté de distribution du logiciel grâce aux méthodes de licence publique. De nombreuses personnes ont fait des contributions généreuses au large éventail de logiciels distribués au moyen de ce système en se fondant sur une application systématique des dispositions prévues par ce système, il incombe à l’auteur ou au donateur de décider s’il souhaite distribuer son logiciel au moyen d’un autre système, et un preneur de licence ne peut pas imposer de choix à cet égard.
Le présent article vise à décrire clairement ce qui résulte des autres dispositions de la présente Licence.
12. Si la distribution et/ou l’utilisation de la Bibliothèque est limitée dans certains pays, soit par un brevet soit par des interfaces sous copyright, le détenteur original du copyright ayant distribué la Bibliothèque sous la licence présente peut ajouter une limitation de distribution géographique explicite excluant ces pays, de sorte que la distribution ne soit autorisée que dans les pays dans lesquelles cette limitation n’existe pas. En ce cas, la présente Licence incorpore cette restriction comme si elle était insérée dans son texte principal.
13. La Free Software Foundation peut périodiquement publier des versions révisées et/ou nouvelles de la Licence Publique Générale Diminuée (GNU). Ces versions nouvelles seront similaires dans leurs grandes lignes à la présente version, mais pourront en différer dans le détail pour répondre à de nouveaux problèmes ou préoccupations.
Chaque version se verra attribuer un numéro distinctif. Si la Bibliothèque contient le numéro de version de la Licence par laquelle elle est couverte et précise « et toute autre version ultérieure », vous avez le choix d’appliquer les dispositions de cette version ou celles de toute version publiée ultérieurement par la Free Software Foundation. Si la Bibliothèque ne contient pas le numéro de version, vous pouvez appliquer n’importe laquelle des versions publiées par la Free Software Foundation.
14. Si vous souhaitez incorporer des parties de la Bibliothèque dans d’autres programmes libres dont les conditions de distribution sont incompatibles avec les présentes, vous êtes invité à écrire à l’auteur pour demander son autorisation. S’agissant de logiciels dont le droit d’auteur est détenu par la Free Software Foundation, vous êtes invité à écrire à celle-ci ; nous faisons parfois des exceptions à cette disposition. Notre décision sera guidée par deux principes : préserver le caractère libre de toutes les versions dérivées de nos logiciels libres, et promouvoir le partage et la réutilisation des logiciels de manière générale.
EXCLUSION DE GARANTIE
15. LA BIBLIOTHÈQUE ÉTANT DISTRIBUÉE SOUS LICENCE GRATUITE, ELLE N’EST COUVERTE PAR AUCUNE GARANTIE, DANS LA MESURE OÙ CELA EST AUTORISÉ PAR LA LOI APPLICABLE. SAUF STIPULATION CONTRAIRE ÉCRITE LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LA BIBLIOTHÈQUE « EN L’ÉTAT » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, MAIS SANS QUE CETTE LISTE SOIT EXHAUSTIVE, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE OU DE CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER. TOUS LES RISQUES RELATIFS À LA QUALITÉ ET AU FONCTIONNEMENT DE LA BIBLIOTHÈQUE SONT À VOTRE CHARGE. VOUS PRENEZ À VOTRE CHARGE LE COÛT DE TOUTE INTERVENTION, RÉPARATION OU CORRECTION AU CAS OÙ LE PROGRAMME S’AVÉRERAIT DÉFECTUEUX. 16. SAUF OBLIGATION PRÉVUE PAR LA LOI APPLICABLE OU CONVENTION ÉCRITE, UN DÉTENTEUR DE COPYRIGHT OU UNE AUTRE PARTIE POUVANT MODIFIER OU REDISTRIBUER LA BIBLIOTHÈQUE CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS CI-DESSUS NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE VIS-À-VIS DE VOUS DE TOUS DOMMAGES, Y COMPRIS TOUS DOMMAGES GÉNÉRAUX, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS LIES À L’UTILISATION OU À L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LA BIBLIOTHÈQUE (Y COMPRIS MAIS SANS QUE CETTE LISTE SOIT EXHAUSTIVE, LA PERTE DE DONNÉES, L’ATTEINTE À L’INTEGRITÉ DE CES DONNÉES OU L’INCAPACITÉ DE LA BIBLIOTHÈQUE À FONCTIONNER AVEC D’AUTRES PROGRAMMES), MÊME SI CE DÉTENTEUR OU AUTRE PARTIE A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE SURVENANCE D’UN TEL DOMMAGE.

Licence Independent JPEG Group (IJG)

Les auteurs n’offrent AUCUNE GARANTIE explicite ou implicite, concernant ce logiciel et sa qualité, sa précision, sa qualité marchande ou son adéquation à un usage particulier. Ce logiciel est fourni « EN L’ÉTAT » et vous, l’utilisateur, gardez à votre charge tous les risques relatifs à sa qualité et à son exactitude.

La présente licence autorise l’utilisation, la copie, la modification et la distribution de ce logiciel (ou des parties de ce logiciel) à n’importe quelle fin, sans frais, sous réserve des conditions suivantes :

(1) Ce fichier LISEZ MOI doit être inclus dans toute distribution d’une partie du code source de ce logiciel, avec la mention de copyright et d’exclusion de garantie, sans modification ; et tout ajout, suppression ou changement des fichiers originaux doivent être indiqués clairement dans la documentation d’accompagnement.
(2) Si seul le code exécutable est distribué, la documentation d’accompagnement doit signaler que « ce logiciel est fondé en partie sur le travail du Independent JPEG Group ».
(3) L’autorisation d’utiliser ce logiciel est donnée uniquement si l’utilisateur accepte la responsabilité complète de toutes les conséquences indésirables ; les auteurs n’acceptent AUCUNE RESPONSABILITÉ pour quelque dommage que ce soit.

Ces dispositions s’appliquent à tout logiciel dérivé ou fondé sur le code IJG et non pas uniquement sur la bibliothèque non modifiée. Si vous utilisez notre œuvre, vous devez nous en reconnaître la paternité.

Il est INTERDIT d’utiliser le nom d’auteur ou la dénomination sociale de IJG dans des annonces ou des publicités associées à ce logiciel ou à des produits dérivés du logiciel. Ce logiciel ne peut désigné que comme « the Independent JPEG Group’s software ».

Nous autorisons et encourageons expressément l’utilisation de ce logiciel en tant que base de produits commerciaux, à condition que le fournisseur de ces produits assume l’entière responsabilité en cas de mise en jeu de garantie ou de responsabilité.

ansi2knr.c est inclus dans cette distribution avec autorisation de L. Peter Deutsch, propriétaire unique du détenteur du copyright, Aladdin Enterprises de Menlo Park, CA.
ansi2knr.c n’est PAS protégé par le copyright ni soumis aux dispositions ci-dessus, mais aux dispositions généralement appliquées par la Free Software Foundation, notamment, l’obligation d’inclure le code source si vous le redistribuez. (Voir le fichier ansi2knr.c pour obtenir plus de détails). Cependant, étant donné que ansi2knr.c n’est pas nécessaire en tant que partie des programmes générés à partir du code IJG, ceci ne constitue pas une limitation plus stricte que celle prévue aux paragraphes précédents.

Le script de configuration Unix « configure » a été produit avec GNU Autoconf. Il est protégé par le copyright de la Free Software Foundation mais peut être distribué gratuitement. Il en va de même pour ses scripts d’accompagnement (config.guess, config.sub, ltconfig, ltmain.sh). Un autre script de support, install-sh est protégé par un copyright MIT mais peut être distribué gratuitement.

Il apparaît que l’option de codage arithmétique de la spécification JPEG est protégée par des brevets appartenant à IBM, AT&T et Mitsubishi. Par conséquent le codage arithmétique ne peut être utilisé légalement sans obtenir une ou plusieurs licences. C’est pourquoi la prise en charge du codage arithmétique a été supprimée du logiciel gratuit JPEG. (Puisque le codage arithmétique n’offre qu’un gain marginal par rapport au mode de Huffman non breveté, il est probable que seules quelques applications offriront une prise en charge de ce codage). À notre connaissance, il n’y a pas de restrictions liées à un brevet sur le reste du code.

La distribution IJG comprenait auparavant du code pour lire et écrire des fichiers GIF. Afin d’éviter toute interaction avec le brevet Unisys LZW, la prise en charge de la lecture GIF a été complétement supprimée et le rédacteur de GIF a été simplifié afin de produire des « GIF non comprimés ». Cette technique n’utilise pas l’algorithme LZW, les fichiers GIF en résultant sont plus grands que d’habitude mais sont lisibles dans tous les décodeurs GIF standard.

Nous sommes tenus d’indiquer que
« The Graphics Interchange Format(c) est protégé par le copyright de
CompuServe Incorporated. GIF(sm) est une Marque de Service de
CompuServe Incorporated.

Licence libjpeg-turbo

Ce logiciel est fourni « en l’état » sans aucune garantie explicite ou implicite. Les auteurs ne seront en aucun cas tenus responsables de tout dommage résultant de l’utilisation de ce logiciel.

Tout le monde est autorisé à utiliser ce logiciel à n’importe quelle fin, y compris dans des applications commerciales, et à le modifier et le redistribuer gratuitement, sous réserve des restrictions suivantes :

L’origine de ce code source ne doit pas être présentée de manière fallacieuse ; vous ne devez pas prétendre avoir écrit le logiciel original. Si vous utilisez ce logiciel dans un produit, il n’est pas nécessaire de reconnaître sa paternité dans la documentation du produit, mais ce geste serait apprécié.
Les versions modifiées de la source doivent être clairement signalées comme telles, et ne doivent pas être faussement présentées comme étant le logiciel original.
Cette mention légale ne peut être enlevée ou modifiée lors de la distribution de la source.

Licence libjpeg-turbo/SIMD

L’origine de ce code source ne doit pas être présentée de manière fallacieuse ; vous ne devez pas prétendre avoir écrit le logiciel original. Si vous utilisez ce logiciel dans un produit, il n’est pas nécessaire de reconnaître sa paternité dans la documentation du produit, mais ce geste serait apprécié.
Les versions modifiées de la source doivent être clairement signalées comme telles, et ne doivent pas être faussement présentées comme étant le logiciel original.
Cette mention légale ne peut être enlevée ou modifiée lors de la distribution de la source.

Licence publique Microsoft

La présente licence régit l’utilisation du logiciel d’accompagnement. Si vous utiliser le logiciel, vous acceptez cette licence. Si vous n’acceptez pas la présente licence, vous ne devez pas utiliser le logiciel.

Définitions. Les termes « reproduire », « reproduction », « œuvre dérivée » et « distribution » ont ici le sens qui leur est donné en droit américain de la loi du copyright. Une « contribution » est le logiciel original, ou tout ajout ou modification apporté au logiciel. Un « contributeur » est toute personne qui soumet la distribution de ses contributions aux dispositions de la présente licence. Le terme « Brevets sous licence » signifie les revendications de brevet d’un contributeur lisibles directement sur sa contribution.
Concession de Droits (A) Concession de copyright - Sous réserve des dispositions de la présente licence, notamment des conditions et des limitations prévues à l’Article 3, chaque contributeur vous concède une licence de copyright non exclusive, mondiale et gratuite vous autorisant à reproduire sa contribution, préparer des œuvres dérivées à partir de sa contribution et distribuer sa contribution ou toute œuvre dérivée que vous créez. (B) Concession de Brevet - Sous réserve des dispositions de la présente licence, notamment des conditions et des limitations licence prévues à l’Article 3, chaque contributeur vous concède sur ses brevets sous licence une licence non exclusive, mondiale, gratuite, vous autorisant à fabriquer, faire fabriquer, utiliser, vendre, proposer à la vente, importer et/ou utiliser autrement sa contribution au logiciel ou les œuvres dérivées de sa contribution au logiciel.
Conditions et limitations (A) Absence de Licence de Marques déposées - La présente licence ne vous autorise pas à utiliser les noms des contributeurs, ni leurs logos ou marques déposées. (B) Si vous intentez une action à l’encontre de l’un des contributeurs au motif que le logiciel constituerait une contrefaçon de brevet, la licence de brevet qui vous a été concédée par ce contributeur au logiciel sera automatiquement résiliée. (C) Si vous distribuez une partie du logiciel, vous devez y faire figurer toutes les mentions légales relatives aux droits d’auteur, aux brevets, aux marques et aux mentions d’attribution présentes dans le logiciel. (D) Si vous distribuer une partie du logiciel sous forme de code source, vous ne pouvez le faire qu’en vertu des dispositions de la présente licence, dont une copie complète doit figurer dans votre distribution. Si vous distribuez une partie du logiciel sous forme compilée ou sous forme de code source, vous ne pouvez le faire qu’en vertu d’une licence conforme à la présente licence. (E) Le logiciel est distribué sous licence « en l’état ». Tous les risques d’utilisation du logiciel restent entièrement à votre charge. Les contributeurs n’offrent aucune garantie ni engagement de responsabilité explicite. Le droit de votre pays peut vous accorder des droits supplémentaires en votre qualité de consommateur, auxquels la présente licence ne peut pas contrevenir. Dans la mesure où le droit de votre pays l’autorise, les contributeurs excluent toute garantie implicite relative à la qualité marchande, à l’adaptation à un usage particulier, et à la non-violation de droit.

Licence MIT

Par la présente toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le « Logiciel ») est autorisée à utiliser gratuitement le Logiciel sans restriction, et pourra notamment, sans que cette liste soit limitative, utiliser, copier, modifier, fusionner, publier, distribuer, sous-licencier et/ou vendre des copies du Logiciel, et permettre aux personnes à qui le Logiciel est fourni de faire de même, sous réserve des conditions suivantes :

La mention de copyright et l’avis d’autorisation ci-dessus doivent figurer dans toutes les copies ou portions substantielles du Logiciel.

LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE D’AUCUNE SORTE, NOTAMMENT, MAIS SANS QUE CETTE LISTE SOIT LIMITATIVE, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT NE SERONT RESPONSABLES EN CAS DE RÉCLAMATION OU DEMANDE D’INDEMNISATION, ET ILS N’ASSUMERONT AUCUNE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU POUR TOUTE AUTRE CAUSE RELATIVEMENT AU LOGICIEL OU A L’UTILISATION OU AUTRES INTERACTION AVEC LE LOGICIEL.

Licence WinPcap Driver

La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées dès lors que les conditions suivantes sont respectées :

La redistribution du code source est autorisée si cette mention de copyright, cette liste de conditions et la réfutation suivante sont conservées.
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Les noms Politecnico di Torino, CACE Technologies et ceux de ses contributeurs ne peuvent être utilisés à titre de référence ou de promotion des produits dérivés à partir de ce logiciel sans leur accord préalable écrit.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET LES CONTRIBUTEURS « EN L’ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION DE GARANTIE IMPLICITE DE VALEUR MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER SONT RÉFUTÉS. EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DU COPYRIGHT NI LES CONTRIBUTEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, DOMMAGES ET INTÉRÊTS OU DOMMAGES CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION FOURNITURE DE MARCHANDISES OU SERVICES DE SUBSTITUTION ; PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES ; NI INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) QUELLES QUE SOIENT LEURS CAUSES ET QUEL QUE SOIT LE MOYEN JURIDIQUE INVOQUÉ, CONTRACTUEL, RESPONSABILITÉ CIVILE OU PÉNALE (Y COMPRIS NÉGLIGENCE OU AUTRE), SURVENANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT SUITE À L’UTILISATION DU LOGICIEL, MÊME S’ILS ONT ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Ce produit comprend du logiciel développé par l’Université de Californie, le Laboratoire Lawrence Berkeley et ses contributeurs.
Ce produit inclut du logiciel développé par le Kungliga Tekniska Hösgskolan et ses contributeurs.
Ce produit inclut du logiciel développé par Yen Yen Lim et North Dakota State University.

La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées dès lors que les conditions suivantes sont respectées :

La redistribution du code source est autorisée si cette mention de copyright, cette liste de conditions et la réfutation suivante sont conservées.
Les redistributions au format binaire doivent comporter la mention de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la réfutation suivante dans la documentation ou autres ressources fournies avec la distribution.
Toute ressource publicitaire mentionnant des fonctionnalités ou l’utilisation de ce logiciel doit afficher la mention suivante : « Ce produit inclut du logiciel développé par l’université de Californie, Berkeley et ses contributeurs. »
Les noms de l’Université et ceux de ses contributeurs ne peuvent être utilisés à titre de référence ou de promotion des produits dérivés à partir de ce logiciel sans accord préalable écrit.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR L’INSTITUT ET LES CONTRIBUTEURS « EN L’ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, SANS QUE CETTE LISTE SOIT EXHAUSTIVE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE RELATIVE A SA VALEUR MARCHANDE ET À SON ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, EST EXCLUE. EN AUCUN CAS THE REGENTS OU LES CONTRIBUTEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, DOMMAGES ET INTÉRÊTS OU DOMMAGES CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION FOURNITURE DE MARCHANDISES OU SERVICES DE SUBSTITUTION ; PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES ; NI INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) QUELLES QUE SOIENT LEURS CAUSES ET QUEL QUE SOIT LE MOYEN JURIDIQUE INVOQUÉ, CONTRACTUEL, RESPONSABILITÉ CIVILE OU PÉNALE (Y COMPRIS NÉGLIGENCE OU AUTRE), SURVENANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT SUITE À L’UTILISATION DU LOGICIEL, MÊME S’ILS ONT ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

La reproduction et l’utilisation sous formes source et binaire sont autorisées à condition que la mention de copyright figurant ci-dessus et que le présent paragraphe soient reproduits dans chacune de ces formes, et que toute documentation, matériel publicitaire et toute autre documentation associée à ladite distribution et utilisation reconnaisse que le logiciel a été développé par l’Université de Californie, Berkeley. Les noms de l’Université ne peuvent être utilisés à titre de référence ou de promotion des produits dérivés à partir de ce logiciel sans accord préalable écrit. CE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, SANS QUE CETTE LISTE SOIT EXHAUSTIVE, LA GARANTIE RELATIVE A LA VALEUR MARCHANDE ET À L’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER SONT EXCLUES.

La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées dès lors que les conditions suivantes sont respectées :

La redistribution du code source est autorisée si cette mention de copyright, cette liste de conditions et la réfutation suivante sont conservées.
Les redistributions au format binaire doivent comporter la mention de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la réfutation suivante dans la documentation ou autres ressources fournies avec la distribution.
Toute ressource publicitaire mentionnant des fonctionnalités ou l’utilisation de ce logiciel doit afficher la mention suivante : « Ce produit inclut du logiciel développé par le Kungliga Tekniska Högskolan et ses contributeurs. »
Les noms de l’Université et ceux de ses contributeurs ne peuvent être utilisés à titre de référence ou de promotion des produits dérivés à partir de ce logiciel sans accord préalable écrit.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR L’INSTITUT ET LES CONTRIBUTEURS « EN L’ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, SANS QUE CETTE LISTE SOIT EXHAUSTIVE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE RELATIVE A SA VALEUR MARCHANDE ET À SON ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, EST EXCLUE. EN AUCUN CAS L’INSTITUT OU LES CONTRIBUTEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT PRÉJUDICE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, DOMMAGES ET INTÉRÊTS A TITRE DE SANCTION CIVILE, OU DOMMAGES CONSÉCUTIFS (NOTAMMENT, MAIS SANS QUE CETTE LISTE SOIT EXHAUSTIVE, L’OBLIGATION DE FOURNIR DES MARCHANDISES OU SERVICES DE SUBSTITUTION ; LA PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES ; OU L’ INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) ET TOUTE RESPONSABILITÉ EST EXCLUE, QUELLES QUE SOIENT SES CAUSES ET QUEL QUE SOIT LE MOYEN JURIDIQUE INVOQUÉ, RESPONSABILITÉ SANS FAUTE OU POUR FAUTE (Y COMPRIS NÉGLIGENCE OU AUTRE), SURVENANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT SUITE À L’UTILISATION DU LOGICIEL, ET MÊME S’ILS ONT ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées dès lors que les conditions suivantes sont respectées :

La redistribution du code source est autorisée si cette mention de copyright, cette liste de conditions et la réfutation suivante sont conservées.
Les redistributions au format binaire doivent comporter la mention de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la réfutation suivante dans la documentation ou autres ressources fournies avec la distribution.
Toute ressource publicitaire mentionnant des fonctionnalités ou l’utilisation de ce logiciel doit afficher la mention suivante : « Ce produit comprend du logiciel développé par Yen Yen Lim et l’Université du Dakota du Nord »
Les noms de l’auteur ne peuvent être utilisés à titre de référence ou de promotion des produits dérivés à partir de ce logiciel sans son autorisation écrite préalable.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR L’AUTEUR « EN L’ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE D’AUCUNE SORTE, NOTAMMENT, MAIS SANS QUE CETTE LISTE SOIT EXHAUSTIVE, LA GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE ET DE CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER, EST EXCLUE. EN AUCUN CAS L’AUTEUR NE SAURAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, DOMMAGES ET INTÉRÊTS OU DOMMAGES CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION FOURNITURE DE MARCHANDISES OU SERVICES DE SUBSTITUTION ; PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES ; NI INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) QUELLES QUE SOIENT LEURS CAUSES ET QUEL QUE SOIT LE MOYEN JURIDIQUE INVOQUÉ, CONTRACTUEL, RESPONSABILITÉ CIVILE OU PÉNALE (Y COMPRIS NÉGLIGENCE OU AUTRE), SURVENANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT SUITE À L’UTILISATION DU LOGICIEL, MÊME S’IL A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

La présente autorise l’utilisation, la copie, la modification et la distribution de ce logiciel à quelque fin que ce soit, avec ou sans frais, à condition que la mention de copyright et la présente autorisation figurent dans chaque copie, et que les noms de Digital Equipment Corporation ne soient pas utilisés dans les annonces et publicités relatives à la distribution du document ou du logiciel sans autorisation écrite préalable.
LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ET DIGITAL EQUIPMENT CORP. EXCLUT TOUTE GARANTIE LIÉE À CE LOGICIEL, NOTAMMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADAPTATION. EN AUCUN CAS DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION NE SERA TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE SPÉCIAL, DIRECT, INDIRECT OU CONSÉCUTIF, OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE RÉSULTANT DE LA PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES DANS LE CADRE D’UNE ACTION FONDÉE SUR LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, LA NÉGLIGENCE OU DE TOUTE AUTRE FAUTE RÉSULTANT DE L’UTILISATION DU LOGICIEL OU LIÉE A L’UTILISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE CE LOGICIEL.

La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées dès lors que les conditions suivantes sont respectées :

La redistribution du code source est autorisée si cette mention de copyright, cette liste de conditions et la réfutation suivante sont conservées.
Les redistributions au format binaire doivent comporter la mention de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la réfutation suivante dans la documentation ou autres ressources fournies avec la distribution.
Les noms du projet et ceux de ses contributeurs ne peuvent être utilisés à titre de référence ou de promotion des produits dérivés à partir de ce logiciel sans autorisation écrite préalable.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LE PROJET ET LES CONTRIBUTEURS « EN L’ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, SANS QUE CETTE LISTE SOIT EXHAUSTIVE, LA GARANTIE IMPLICITE DE VALEUR MARCHANDE ET DE CONVENANCE A UN USAGE PARTICULIER SONT EXCLUES. EN AUCUN CAS LE PROJET OU LES CONTRIBUTEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT PRÉJUDICE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, DOMMAGES ET INTÉRÊTS A TITRE DE SANCTION CIVILE, OU DOMMAGES CONSÉCUTIFS (NOTAMMENT, MAIS SANS QUE CETTE LISTE SOIT EXHAUSTIVE, L’OBLIGATION DE FOURNIR DES MARCHANDISES OU SERVICES DE SUBSTITUTION ; LA PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES ; OU L’ INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) ET TOUTE RESPONSABILITÉ EST EXCLUE, QUELLES QUE SOIENT SES CAUSES ET QUEL QUE SOIT LE MOYEN JURIDIQUE INVOQUÉ, RESPONSABILITÉ SANS FAUTE OU POUR FAUTE (Y COMPRIS NÉGLIGENCE OU AUTRE), SURVENANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT SUITE À L’UTILISATION DU LOGICIEL, ET MÊME S’ILS ONT ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées à condition que : (1) Les distributions du code source contiennent la mention de copyright ci-dessus et la reproduction intégrale de ce paragraphe, (2) les distributions, y compris le code binaire, comprennent la mention de copyright ci-dessus et la reproduction intégrale de ce paragraphe dans la documentation ou autres ressources fournies avec la distribution. Le nom Jupiter Networks ne peut être utilisé à titre de référence ou de promotion des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable.
CE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, SANS QUE CETTE LISTE SOIT EXHAUSTIVE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE VALEUR MARCHANDE ET DE CONVENANCE A UN USAGE PARTICULIER EST EXCLUE.

La redistribution et l’utilisation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées dès lors que les conditions suivantes sont respectées :
- Les redistributions du code source sont autorisées si la mention de copyright ci-dessus, la liste de conditions et les exclusions de garantie ci-après sont reproduites.
- Les redistributions au format binaire doivent comporter la mention de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la réfutation suivante dans la documentation ou autres ressources fournies avec la distribution.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET LES CONTRIBUTEURS « EN L’ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, SANS QUE CETTE LISTE SOIT EXHAUSTIVE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE VALEUR MARCHANDE ET DE CONVENANCE A UN USAGE PARTICULIER, EST EXCLUE. EN AUCUN CAS LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT NI LES CONTRIBUTEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, DOMMAGES ET INTÉRÊTS OU DOMMAGES CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION FOURNITURE DE MARCHANDISES OU SERVICES DE SUBSTITUTION ; PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES ; NI INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) QUELLES QUE SOIENT LEURS CAUSES ET QUEL QUE SOIT LE MOTIF JURIDIQUE INVOQUÉ, CONTRACTUEL, RESPONSABILITÉ CIVILE OU PÉNALE (Y COMPRIS NÉGLIGENCE OU AUTRE), SURVENANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT SUITE À L’UTILISATION DU LOGICIEL, MÊME S’ILS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

La présente autorise l’utilisation, la copie, la modification et la distribution de ce logiciel à quelque fin que ce soit, avec ou sans frais, à condition que la mention de copyright et la présente autorisation figurent dans chaque copie, et que le nom de Carnegie Mellon ne soit pas utilisé dans les annonces et publicités relatives à la distribution du programme sans autorisation écrite préalable expresse, et sans que la documentation d’accompagnement ne mentionne que la copie et la distribution sont autorisées par Carnegie Mellon et l’Université de Stanford. Carnegie Mellon n’offre aucune garantie concernant l’adéquation de ce logiciel à un usage quel qu’il soit. Le logiciel est fourni « en l’état » sans aucune garantie explicite ou implicite.

Licence zlib

L’origine de ce code source ne doit pas être présentée de manière fallacieuse ; vous ne devez pas prétendre avoir écrit le logiciel original. Si vous utilisez ce logiciel dans un produit, il n’est pas nécessaire de reconnaître sa paternité dans la documentation du produit, mais ce geste serait apprécié.
Les versions modifiées de la source doivent être clairement signalées comme telles, et ne doivent pas être faussement présentées comme étant le logiciel original.
Cette mention légale ne peut être enlevée ou modifiée lors de la distribution de la source.

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Distribué sous licence GNU LGPL v2.1 disponible ici.

Le code source Qt est consultable ici.

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